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Date :
1920-1929
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1927
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3407
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1900 - 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1509
- Date de réception :
- 1920-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- circa. 1920-1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PC-05
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0660
- Date de réception :
- 1922-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0495
- Date de réception :
- 1923-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1927
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A120-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1928
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 6 août 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : SC0029
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2114
- Date de réception :
- 1923-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de volume : 14946
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1217
- Date de réception :
- 1923-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 9 Feb., 1924
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1988
- Date de réception :
- 1922-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1312, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 10 Feb., 1923
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1512
- Date de réception :
- 1922-07-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 19May 1926
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4479
- Date de réception :
- 1921-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1293, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1st, 1929
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV5 016
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0213
- Date de réception :
- 1922-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1295, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1928
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-2212
- Date de réception :
- 1924-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1368, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1901-1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1186
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1927-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24M 1997-02033-5, Numéro de boîte : 2000876946
- Date de modification :