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Trouvé dans : Archives
Date : 1929
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 51 - 75 sur 1 107 résultats filtrés
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  1. 51
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    France 81. Villers Station, Villers-au-Bois [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833696
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22087
    France 81. Villers Station, Villers-au-Bois [textual record]
  2. 52
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    France 342-344. Sailly-au-Bois, Hedauville, Mailly-Maillet [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833804
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22089
    France 342-344. Sailly-au-Bois, Hedauville, Mailly-Maillet [textual record]
  3. 53
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    TAX POLICY - CONTRACT CONSULTING REPORTS - LACROIX, DENIS - LE TRAITEMENT DES REGIMES MATRIMONIAUX AU CANADA

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3782103
    Date :
    1900-01-02 - 1986-08-31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-b-i, Numéro de volume : 6127, Numéro de dossier : TAX 5198-L0001-004, Partie de dossier : 1P2
    TAX POLICY - CONTRACT CONSULTING REPORTS - LACROIX, DENIS - LE TRAITEMENT DES REGIMES MATRIMONIAUX AU CANADA
  4. 54
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    Dossiers du service central attribué au bloc 9250 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191977
    Date :
    1889-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-266-9-F, RG12-A-1
    Dossiers du service central attribué au bloc 9250 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. La série comprend des dossiers du service 
  5. 55
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    Harbours and Ports Public - Harbours and Harbour Masters - Sault-au-Mouton, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1205828
    Date :
    1907-1965, 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1, Numéro de volume : 52, Numéro de dossier : 7710-249
    Harbours and Ports Public - Harbours and Harbour Masters - Sault-au-Mouton, Quebec
  6. 56
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    INSPECTORS' REPORTS AND GENERAL FILE FOR THE POST OFFICE AT L'ANSE AU BEAUFILS

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    734675
    Date :
    1924-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3, Numéro de volume : 1875, Numéro de dossier : ARC-3/1875-14, Partie de dossier : QUE
    INSPECTORS' REPORTS AND GENERAL FILE FOR THE POST OFFICE AT L'ANSE AU BEAUFILS
  7. 57
    Aucun objet numérique

    SUBSTANTIATION FILES L'OCTROI, AU CANADA, DU DROIT D'ETABLISSEMENT

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1530293
    Date :
    [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711, RG58, Numéro de volume : 493, Numéro de dossier : 6160-1982-041-003, Partie de dossier : 1
    SUBSTANTIATION FILES L'OCTROI, AU CANADA, DU DROIT D'ETABLISSEMENT
  8. 58
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    Haut-commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    475
    Date :
    1880-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-1-4-F, RG25-B-1
    Haut-commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord [document textuel]. La série se compose des sous-séries suivantes 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Au Shew Poy

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6423100
    Date :
    1918/08/22-1951/09/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 99, Numéro de dossier : CH-1-12711
    Au Shew Poy
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137851
    Date :
    1871-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-218-8-F, RG43-C-V-6
    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]. Cette sous-série comprend un livre de caisse du canal de Cornwall précisant les péages et les 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    INSPECTORS' REPORTS AND GENERAL FILE FOR THE POST OFFICE AT POINTE AU GOEMON

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    735143
    Date :
    1926-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3, Numéro de volume : 1897, Numéro de dossier : ARC-3/1897-1, Partie de dossier : QUE
    INSPECTORS' REPORTS AND GENERAL FILE FOR THE POST OFFICE AT POINTE AU GOEMON
  12. 62
    Aucun objet numérique

    INSPECTORS' REPORTS AND GENERAL FILE FOR THE POST OFFICE AT CAP AU CORBEAU

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    722156
    Date :
    1929-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3, Numéro de volume : 2870, Numéro de dossier : ARC-3/2870-1, Partie de dossier : QUE
    INSPECTORS' REPORTS AND GENERAL FILE FOR THE POST OFFICE AT CAP AU CORBEAU
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Dossiers relatif au Commission Canadienne des noms géographiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189898
    Date :
    1907, 1947-1958, 1963-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-23-2-F, RG37-F
    Dossiers relatif au Commission Canadienne des noms géographiques [document textuel]. A être traduit. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  14. 64
    Aucun objet numérique

    TELEGRAPH AND TELEPHONE SYSTEMS - OPERATION OFFICES - ESTABLISHMENT, OPERATION, ACCOMMODATION - RIVIERE AU GRAINES, QUEBEC

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1198444
    Date :
    1911-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 959, Numéro de dossier : 7288-222
    TELEGRAPH AND TELEPHONE SYSTEMS - OPERATION OFFICES - ESTABLISHMENT, OPERATION, ACCOMMODATION - RIVIERE AU GRAINES, QUEBEC
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Conférence pour la codification du droit international. RESPONSABILITÉ DES ÉTATS. Réponse du Canada - Communiqué au Conseil

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247185
    Date :
    30 mai 1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25, Numéro de volume : 29589, Numéro de dossier : C.75.1929.V., Partie de dossier : SUPP
    Conférence pour la codification du droit international. RESPONSABILITÉ DES ÉTATS. Réponse du Canada - Communiqué au Conseil. 2 copies
  16. 66
    Aucun objet numérique

    TELEGRAPH AND TELEPHONE SYSTEMS - OPERATION OFFICES - ESTABLISHMENT, OPERATION, ACCOMMODATION - RIVIERE AU TONNERRE, QUEBEC

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1198445
    Date :
    1909-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 959, Numéro de dossier : 7288-223
    TELEGRAPH AND TELEPHONE SYSTEMS - OPERATION OFFICES - ESTABLISHMENT, OPERATION, ACCOMMODATION - RIVIERE AU TONNERRE, QUEBEC
  18. 68
    Aucun objet numérique

    France 131-133. Mailly Wood, Courcelles-au-Bois (communal and extension) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833716
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22087
    France 131-133. Mailly Wood, Courcelles-au-Bois (communal and extension) [textual record]
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Pointe au Pic (Murray Bay) and North Short ports

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1690837
    Date :
    1929-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG46-E-III-1, Numéro de volume : 1309, Numéro de dossier : 82, Partie de dossier : 1=1929-1943;2=1943-1956
    Pointe au Pic (Murray Bay) and North Short ports. Agreement Entente
  20. 70
    Aucun objet numérique

    TELEGRAPH AND TELEPHONE SYSTEMS - OPERATION OFFICES - ESTABLISHMENT, OPERATION, ACCOMMODATION - POINTE AU MAWIES, QUEBEC

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1198438
    Date :
    1921-1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 958, Numéro de dossier : 7288-216
    TELEGRAPH AND TELEPHONE SYSTEMS - OPERATION OFFICES - ESTABLISHMENT, OPERATION, ACCOMMODATION - POINTE AU MAWIES, QUEBEC
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Petit Ruisseau, Anse au Griffon, Quebec - removal of boulders

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3732783
    Date :
    1923 - 1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-3-a, Numéro de volume : 2904, Numéro de dossier : 7935-2
    Petit Ruisseau, Anse au Griffon, Quebec - removal of boulders
  22. 72
    Aucun objet numérique

    INSPECTORS' REPORTS AND GENERAL FILE FOR THE POST OFFICE AT POINTE AU BOISVERT

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    735141
    Date :
    1928-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3, Numéro de volume : 1896, Numéro de dossier : ARC-3/1896-23, Partie de dossier : QUE
    INSPECTORS' REPORTS AND GENERAL FILE FOR THE POST OFFICE AT POINTE AU BOISVERT
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Rama and Christian Island - Pointe au Pelee Island, Lake Erie, 1866

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3986896
    Date :
    1896-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 10029
    Rama and Christian Island - Pointe au Pelee Island, Lake Erie, 1866. This file level description directs the researcher to an entry in Matheson's Blue Books 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    INSPECTORS' REPORTS AND GENERAL FILE FOR THE POST OFFICE AT ANSE AU GRIFFON EST

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    733983
    Date :
    1926-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3, Numéro de volume : 1846, Numéro de dossier : ARC-3/1846-6, Partie de dossier : QUE
    INSPECTORS' REPORTS AND GENERAL FILE FOR THE POST OFFICE AT ANSE AU GRIFFON EST
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Special Studies and Audits - Individual Studies - General - Report to Governor in Council - Via Rail and CN = Études spéciales et vérifications - Études particulières - Généralités -Rapport au Gouvern ... [Voir le titre complet] eur en conseil - Via Rail et CN

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    889005
    Date :
    19862-19872
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772, RG122, Numéro de volume : 100, Numéro de dossier : 1510-49, Partie de dossier : 1
    ... in Council - Via Rail and CN = Études spéciales et vérifications - Études particulières - Généralités -Rapport au Gouverneur en conseil - Via Rail et CN
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