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Trouvé dans : Archives
Date : 1929
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (37)

Date :

1920-1929 (37)

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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Arrètés et décisions de la Commission canadienne des transports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47541
    Date :
    1902-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG46, 1994-95/757 GAD, 122-000757-9
    ... au transport en général pour les années 1935 à 1986. L'instrument de recherche comprend les arrêtés et décisions comprenant les numéros de boîtes, le titre 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Central administration of Canadian National, Montréal [textual records, graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    46111
    Date :
    1862-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30-I-A-6-j, RG30-I-A-4-f, RG30-V-A-4-f, RG30-V-A-5-a, RG30-V-A-9-b, 1992-93/215 GAD, 120-000214-8 (et 5 de plus)
    ... au cours des années 1940, 50 et 1960. On retrouve également des documents opérationnels de l'administration centrale (vice-président et secrétaire) 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division des relations fédérales-provinciales [document textuel ]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46395
    Date :
    1918-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 1993-94/158 GAD, 121-000158-6
    ... au sujet de modifications de programmes ainsi que la responsabilité exclusive ou partagée de l'administration des programmes. Cette division assure ainsi le 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Central registry files of Government Finance Division [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47233
    Date :
    1928-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 1994-95/439 GAD, 77-219 OFRC, 122-000439-1
    ... au financement de la dette. D'autre part, les dossiers couvrent le marché des capitaux et les relations qu'entretient le gouvernement fédéral avec les 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211432
    Date :
    1906-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2004-00516-5
    ... au 1 du Portage, Gatineau, et identifiées par Greg Eamon comme ayant une valeur archivistique. Nous n'avons pu localiser la documentation ayant permis à l 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748934
    Date :
    1899-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2000-0805 QFRC, 2014-02176-7
    ... au sujets suivants : Enquête nationale oiseaux migrateurs, Refuges d'oiseaux (1899-1973 et 1926-1973). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5005402
    Date :
    1864-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-9, 6-2014-11-014 WFRC, 14-1114 HFRC, 2017-00297-6
    ... au centre régional de service à Winnipeg // These records are held, and can be consulted, at the Regional Service Centre in Winnipeg, MB Copyright belongs 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central de la division des finances gouvernementales - division des marchés financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47951
    Date :
    1918-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-d-iii, 1995-96/589 GAD, 123-000589-7
    ... au financement de certains plans de développement régionaux. Les documents font partie du registre central des dossiers du ministère des Finances. Finding 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Central registry files of Ottawa Head Office [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    213772
    Date :
    1826 - 1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG52-1, 2004-01738-4
    ... au Seaway International Bridge Co. Ltd; des dessins et des plans; un rapport d'ingénieur sur le pont de Québec 1919; des photos de la section de la voie 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction de la politique du secteur financier, Division de la gestion de la dette [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    156864
    Date :
    1919-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 1999-00160-5
    ... au Ministre concernant la meilleure façon d'effectuer les emprunts. The finding aid is an unverified file list consisting of box number, file number, file 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Rapports d'accidents d'avions 1919-1977 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    135953
    Date :
    1919-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, RG156, R184, 1997-98/514 GAD, 1997-00300-7
    ... au moment de la création de cet organisme en 1990. Étant donné que ces documents ont été créés par le ministère des Transports nous les incluons dans le 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Mineral and Metals Commodities Branch - old commodities files [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    48956
    Date :
    1891-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG21, 1996-97/828 GAD, 1996-01827-2
    Mineral and Metals Commodities Branch - old commodities files [textual record]. This accession contains dormant records from two old filing systems used by 
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