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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-1720-3-E, Numéro de volume : 38, Numéro de dossier : GTR 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 1492, Numéro de bobine de microfilm : T-9632, Numéro de dossier : J16-107, Partie de dossier : 1=1923-1956;2=1956-1967
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : cc 75
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1492
- Date de réception :
- 1924-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1360, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 1492, Numéro de bobine de microfilm : T-9632, Numéro de dossier : J16-108, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : cc 77
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 291, Numéro de dossier : 1924-1492
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : 15261, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : cc 74
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/02-1954/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : 15251, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/03-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : 26666
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/08-1925/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : 26640
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : 26618
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/01-1933/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1492
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 3 July 1855, 1941
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1492-8-E, Numéro de boîte : 2000358178
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1492, Numéro de dossier : 15223, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/11-1931/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce uniqueDocuments textuels
- Date :
- [1870-1950]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8291-0-X-F, MG22-A12, Numéro de volume : 1--2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1728-1729](1936)
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12567-577-7-E, Numéro de boîte : 2000229708
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de bobine de microfilm : T-17638, Numéro de dossier : 392-13-639
- Date de modification :