Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1349, Numéro de dossier : 1923-437G-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19, Numéro de volume : 813, Numéro de dossier : 519, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0242
- Date de réception :
- 1924-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1347, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-D-1-A, Numéro de volume : 1281, Numéro de dossier : 270-9-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0317
- Date de réception :
- 1924-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1348, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-2060
- Date de réception :
- 1924-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 245, Numéro de bobine de microfilm : C-7393, Numéro de dossier : 165833
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1908-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 2028, Numéro de dossier : R1135/621
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20, Numéro de volume : 27, Numéro de dossier : 15853-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20, Numéro de volume : 205, Numéro de dossier : 28893
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG39, Numéro de volume : 1, Numéro de dossier : 36910
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 624, Numéro de bobine de microfilm : C-10441, Numéro de dossier : 951139
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1129, Numéro de dossier : 1913-40
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1114, Numéro de dossier : 1911-669
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 2824, Numéro de bobine de microfilm : T-6985, Numéro de dossier : 1-10-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 3189, Numéro de dossier : 118-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 3035, Numéro de dossier : 39-13, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1919-1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169, RG3-C-2, Numéro d'acquisition : 1990-91/005 GAD, Numéro de boîte : 380, Numéro de dossier : 22-70-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 5782, Numéro de dossier : 214-B(s), Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/02/09-1947/10/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 5772, Numéro de dossier : 172(s), Partie de dossier : 1-FP
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 291, Numéro de dossier : 1924-1630
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1169, Numéro de dossier : 1915-3270
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-2076
- Date de réception :
- 1924-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 568, Numéro de bobine de microfilm : C-10647, Numéro de dossier : 812779
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 286, Numéro de dossier : 1924-500
- Date de modification :