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Trouvé dans : Archives
Date : 1924
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 99 872 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404447
    Numéro de décret :
    1924-1226
    Date de réception :
    1924-07-14
    Date d'examen :
    1924-07-16
    Date d'approbation :
    1924-07-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    848970
    Date :
    1903-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
    Banff National Park - Lease of Lot
  3. 3
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    657
    Date :
    1924
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Lytton
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404494
    Numéro de décret :
    1924-1273
    Date de réception :
    1924-07-19
    Date d'examen :
    1924-07-19
    Date d'approbation :
    1924-07-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2046559
    Date :
    1912-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 10301, Numéro de bobine de microfilm : T-7577, Numéro de dossier : 493/8-9-5-49, Partie de dossier : 1
    SAULT STE MARIE AGENCY - CORRESPONDENCE REGARDING ROADS ON THE GROS CAP RESERVE NO. 49 FOR THE MICHIPICOTEN BAND. SAULT STE MARIE-ROADS ROADS-SAULT STE 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404246
    Numéro de décret :
    1924-1025
    Date de réception :
    1924-06-17
    Date d'examen :
    1924-06-19
    Date d'approbation :
    1924-06-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1354, Code d'accès 90
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    713043
    Date :
    1911/02-1924/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2613
    Nepean Realty, Limited. Title is supplied from contents of file
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)
  9. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    990
    Date :
    1924
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Bella Coola
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405146
    Numéro de décret :
    1924-1925
    Date de réception :
    1924-10-28
    Date d'examen :
    1924-11-13
    Date d'approbation :
    1924-11-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    696670
    Date :
    1919/04-1926/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1829
    Quincaillerie LaSalle, Limitée. Title is supplied from contents of file
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404489
    Numéro de décret :
    1924-1268
    Date de réception :
    1924-07-19
    Date d'examen :
    1924-07-19
    Date d'approbation :
    1924-07-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2041172
    Date :
    1924-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 6788, Numéro de bobine de microfilm : Not Filmed, Numéro de dossier : 452-464, Partie de dossier : 1
    KOOTENAY AGENCY - COLUMBIA LAKE RESERVE - PENSION OF PRIVATE MAURICE J. ISAACS FOR MRS. ANN M. ISAACS. KOOTENAY-MILITARY MILITARY-KOOTENAY ISAACS MAURICE 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404641
    Numéro de décret :
    1924-1420
    Date de réception :
    1924-08-21
    Date d'examen :
    1924-08-21
    Date d'approbation :
    1924-08-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1359, Code d'accès 90
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4404967
    Date :
    1923-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-D-3, Numéro de volume : 455, Numéro de dossier : 19
    Diamond Jubilee of Confederation - Official Medal Acknowledgment
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405375
    Numéro de décret :
    1924-2154
    Date de réception :
    1924-12-10
    Date d'examen :
    1924-12-10
    Date d'approbation :
    1924-12-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1367, Code d'accès 90
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4283654
    Date :
    [1914-1939]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 23845, Numéro de dossier : 2038-1, Partie de dossier : 1
    Arnott, John Wilson - Lt-Col
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403250
    Numéro de décret :
    1924-0029
    Date de réception :
    1924-01-08
    Date d'examen :
    1924-01-08
    Date d'approbation :
    1924-01-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4945742
    Date :
    1906-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42319, Numéro de dossier : 2982-1
    Leonard, Reoben Wells - Lt-Col. File was in 1948 flood of the Hunter Building. LAC treated it for mould contamination in 2017
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404515
    Numéro de décret :
    1924-1294
    Date de réception :
    1924-07-24
    Date d'examen :
    1924-07-25
    Date d'approbation :
    1924-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1358, Code d'accès 90
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833783
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 279. Guards cemetery, Windy Corner (Cuinchy) [textual record]
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404056
    Numéro de décret :
    1924-0835
    Date de réception :
    1924-05-17
    Date d'examen :
    1924-05-17
    Date d'approbation :
    1924-05-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4511872
    Date :
    [1912-1963]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-5-b, Numéro de volume : 668, Numéro de dossier : Est-3AB
    Prague - Temporary Positions
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404653
    Numéro de décret :
    1924-1432
    Date de réception :
    1924-08-22
    Date d'examen :
    1924-08-22
    Date d'approbation :
    1924-08-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1359, Code d'accès 90
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1572830
    Date :
    1910/10-1926/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, Numéro de volume : 13962, Partie de dossier : 1=1910/10-1919/03;2=1919/03-1926/08
    [General Deals - Western Canada Grain Lands Unit Company Limited]. General Deals Western Canada Grain Lands Unit Company Limited
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