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Date :
1924
Contenu Co-Lab :
Non
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Non
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-74-7-F, RG30-I-B-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1264
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-2191
- Date de réception :
- 1924-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1368, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1263
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1406
- Date de réception :
- 1924-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1359, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0039
- Date de réception :
- 1924-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1262
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1261
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 688, Numéro de dossier : 21868
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1652
- Date de réception :
- 1924-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1361, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 995, Numéro de dossier : 1211
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/02-1964/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2823, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/10-1926/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13886, Numéro de dossier : 4707
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/05-1924/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1877
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2021, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-C-2, Numéro de volume : 2188, Numéro de dossier : 11-23-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 286, Numéro de dossier : 1924-516
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/06-1929/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 318, Numéro de dossier : 1926-771
-
Aucun objet numérique
Individual case files - Estates - Jacques Oserakete Thomas - Caughnawaga Band - Caughnawaga District
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1915-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2542, Numéro de dossier : 373/37-2-3-X13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1892/10/22 DOD? 1943-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7225
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15074
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-7565-X-E, Numéro de volume : 2982, Numéro de dossier : 6483, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 1249, Numéro de bobine de microfilm : T-14022, Numéro de dossier : HS7-13, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 37089, Numéro de dossier : 4429-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19, Numéro de volume : 484, Numéro de dossier : 616-18, Partie de dossier : 1
- Date de modification :