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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1038
- Date de réception :
- 1924-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1354, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1925
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0181
- Date de réception :
- 1924-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 057
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0846
- Date de réception :
- 1924-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1353, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 28, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 102, Numéro de bobine de microfilm : C-2266
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1239
- Date de réception :
- 1924-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1058
- Date de réception :
- 1924-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1355, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 12, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 98, Numéro de bobine de microfilm : C-2263
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0193
- Date de réception :
- 1924-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1347, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 18, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 104, Numéro de bobine de microfilm : C-3458
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1165
- Date de réception :
- 1924-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1356, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0827
- Date de réception :
- 1924-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [between 1910-1940]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12549-346-8-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0658
- Date de réception :
- 1924-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1351, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 23, 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 117, Numéro de bobine de microfilm : C-3464
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0283
- Date de réception :
- 1924-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1347, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1925
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-2125
- Date de réception :
- 1924-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1367, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0836
- Date de réception :
- 1924-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1900-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PC-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1283
- Date de réception :
- 1924-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1358, Code d'accès 90
- Date de modification :