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Trouvé dans : Archives
Date : 1924
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 4 168 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404447
    Numéro de décret :
    1924-1226
    Date de réception :
    1924-07-14
    Date d'examen :
    1924-07-16
    Date d'approbation :
    1924-07-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833896
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22091
    France 699-700. Cerizy (military and French National) [textual record]
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404494
    Numéro de décret :
    1924-1273
    Date de réception :
    1924-07-19
    Date d'examen :
    1924-07-19
    Date d'approbation :
    1924-07-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834108
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22096
    Belgium 79-82. Lindenhoek Chalet (Kemmel), Dickebusch, Reninghelst (churchyard and extension) [textual record]
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404246
    Numéro de décret :
    1924-1025
    Date de réception :
    1924-06-17
    Date d'examen :
    1924-06-19
    Date d'approbation :
    1924-06-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1354, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833922
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22091
    France 842-854. Beaurevoir group of cemeteries [textual record]
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405146
    Numéro de décret :
    1924-1925
    Date de réception :
    1924-10-28
    Date d'examen :
    1924-11-13
    Date d'approbation :
    1924-11-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834205
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22098
    South Africa 40-82. Transvaal, Orange Free State [textual record]
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404489
    Numéro de décret :
    1924-1268
    Date de réception :
    1924-07-19
    Date d'examen :
    1924-07-19
    Date d'approbation :
    1924-07-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833841
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22090
    France 450-452. Athies (communal with extension), Point-du-Jour [textual record]
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404641
    Numéro de décret :
    1924-1420
    Date de réception :
    1924-08-21
    Date d'examen :
    1924-08-21
    Date d'approbation :
    1924-08-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1359, Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833739
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 180-183. Ebblinghem, Noordpeene, Staple, Wallon-Cappel [textual record]
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405375
    Numéro de décret :
    1924-2154
    Date de réception :
    1924-12-10
    Date d'examen :
    1924-12-10
    Date d'approbation :
    1924-12-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1367, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834183
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22097
    Gallipoli 6. Twelve Tree Copse (Helles) [textual record]
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403250
    Numéro de décret :
    1924-0029
    Date de réception :
    1924-01-08
    Date d'examen :
    1924-01-08
    Date d'approbation :
    1924-01-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834100
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22096
    Belgium 53-54. Hyde Park Corner (Ploegsteert) [textual record]
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404515
    Numéro de décret :
    1924-1294
    Date de réception :
    1924-07-24
    Date d'examen :
    1924-07-25
    Date d'approbation :
    1924-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1358, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833674
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22086
    France 29-30. Crouy (British and communal), Crouy-sur-Somme [textual record]
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404056
    Numéro de décret :
    1924-0835
    Date de réception :
    1924-05-17
    Date d'examen :
    1924-05-17
    Date d'approbation :
    1924-05-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833927
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22091
    France 910-920. Marcoing group of cemeteries [textual record]
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404653
    Numéro de décret :
    1924-1432
    Date de réception :
    1924-08-22
    Date d'examen :
    1924-08-22
    Date d'approbation :
    1924-08-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1359, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833783
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 279. Guards cemetery, Windy Corner (Cuinchy) [textual record]
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404259
    Numéro de décret :
    1924-1038
    Date de réception :
    1924-06-20
    Date d'examen :
    1924-06-20
    Date d'approbation :
    1924-06-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1354, Code d'accès 90
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833985
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22093
    Hampshire 4-6. Gosport, Haslar Royal Naval, Alverstoke [textual record]
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403401
    Numéro de décret :
    1924-0181
    Date de réception :
    1924-01-30
    Date d'examen :
    1924-01-30
    Date d'approbation :
    1924-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
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