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Date : 1923
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112691
    Date :
    9 juin 1918 - 22 avril 1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2339
    ... France. Le contenu du dossier indique les principaux thèmes abordés dans ... France du Dr James W. Robertson confiée par le département canadien de l 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98479
    Date :
    1508-1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6203-0-0-F, MG18-A1
    Collection de la famille royale de France [document textuel]. Henri IV, roi de France - Mort et sépulture, 1610 Louis XII, roi de France, [15-] Louis XIV, 
  3. 3
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401095
    Numéro de décret :
    1923-1138
    Date de réception :
    1923-06-21
    Date d'examen :
    1923-06-22
    Date d'approbation :
    1923-06-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112596
    Date :
    4 septembre 1923 - 12 décembre 1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2314
    ... France-Acadie: fol. 8; cours de perfectionnement médical confié au professeur Paufrier: fol. 9, 10; enseignement bolchéviste dans les écoles au Canada: fol 
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401178
    Numéro de décret :
    1923-1221
    Date de réception :
    1923-06-30
    Date d'examen :
    1923-07-06
    Date d'approbation :
    1923-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
  6. 6
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399977
    Numéro de décret :
    1923-0020
    Date de réception :
    1923-01-05
    Date d'examen :
    1923-01-05
    Date d'approbation :
    1923-01-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
    No d'identification :
    6102
    Année :
    1923
    Référence :
    MG26-J13
    ... France present Sevres Vase Govt France Went bed quite ed 23JJQ 113 House today having heavy perspirations sore throat quite infection Measures McCregor 
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
    No d'identification :
    6100
    Année :
    1923
    Référence :
    MG26-J13
    ... France present Sevres Vase Govt France Went bed quite ed 23JJQ 113 House today having heavy perspirations sore throat quite infection Measures McCregor 
  9. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
    No d'identification :
    6101
    Année :
    1923
    Référence :
    MG26-J13
    ... France present Sevres Vase Govt France Went bed quite ed 23JJQ 113 House today having heavy perspirations sore throat quite infection Measures McCregor 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    160039
    Date :
    1495-1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-0-7-F, MG5
    ... France France Great Britain France Grande-Bretagne France Service diplomatique et consulaire français Diplomatic and consular service, French. Le fonds du 
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112594
    Date :
    7 janvier 1922 - 30 août 1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2314
    ... France dans l'opinion canadienne et l'importance du Canada dans les rapports généraux de la France et de l'Angleterre: fol. 2-13, 29; programme d'action 
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112660
    Date :
    2 janvier 1923 - 18 août 1928
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2329
    ... France: fol. 14, 20-22; approbation du traité de commerce franco-canadien de 1922 par la Chambre des communes: fol. 15; approbation du traité de commerce 
  13. 13
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399968
    Numéro de décret :
    1923-0011
    Date de réception :
    1923-01-04
    Date d'examen :
    1923-01-04
    Date d'approbation :
    1923-01-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112643
    Date :
    23 janvier 1922 - 26 décembre 1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2323
    ... France à Halifax: fol. 20; M. Jean Désy au poste de conseiller de la Légation canadienne à Paris: fol. 33-34. CRÉATION D'INSTITUTIONS, D'ORGANISMES ET DE 
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    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402074
    Numéro de décret :
    1923-2117
    Date de réception :
    1923-10-17
    Date d'examen :
    1923-10-18
    Date d'approbation :
    1923-10-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique
  17. 17
    Aucun objet numérique
  18. 18
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401210
    Numéro de décret :
    1923-1253
    Date de réception :
    1923-07-05
    Date d'examen :
    1923-07-05
    Date d'approbation :
    1923-07-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112686
    Date :
    17 juin 1918 - 27 décembre 1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2337
    ... France: fol. 86, 87; demande de publications et cartes géographiques officielles: fol: 89-90, 94, 95; publications françaises sur l'aviculture: fol. 93 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400830
    Numéro de décret :
    1923-0873
    Date de réception :
    1923-05-14
    Date d'examen :
    1923-05-15
    Date d'approbation :
    1923-05-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112595
    Date :
    4 septembre 1923 - 12 décembre 1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2314
    ... France: fol. 80, 83, 84, 87; 25e anniversaire de la fondation de l'Union Saint-Jean-Baptiste d'Amérique: fol. 141-144, 151; voyage du sénateur canadien 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112657
    Date :
    8 mai 1919 - 19 décembre 1924
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2328
    ... FRANCE. Conclusion du traité de commerce du 19 septembre 1907 entre le Canada et la France et arrangement complémentaire du 23 janvier 1909: fol. 1 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112599
    Date :
    10 janvier 1923 - 10 décembre 1928
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2315
    ... France du Dr Pierre Masson, professeur détaché à la Faculté de Montréal: fol. 84, 85-87; les oblats canadiens et la France: fol. 108-110; création d'une 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112701
    Date :
    26 mars 1919 - 22 juillet 1931
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2341
    ... France à Vancouver: fol. 42-43, 44-49; création d'une agence consulaire à Saskatoon: fol. 80; tournée de service dans la région de Peace River: fol. 97, 98 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112664
    Date :
    8 septembre 1918 - 3 novembre 1930
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2330
    ... France (ravitaillement). Dossier général. Le contenu du dossier indique les principaux thèmes abordés dans chaque recueil ainsi que les principales pages où 
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