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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8, Numéro de volume : 12609
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shelburne and Queens
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6140, Numéro de bobine de microfilm : C-8203, Numéro de dossier : 403-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0877
- Date de réception :
- 1923-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6403, Numéro de bobine de microfilm : C-8742, Numéro de dossier : 830-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2112
- Date de réception :
- 1923-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0145
- Date de réception :
- 1923-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- South Cape Breton and Richmond
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gatineau
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6140, Numéro de bobine de microfilm : NOT FILMED, Numéro de dossier : 403-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6140, Numéro de bobine de microfilm : C-8203, Numéro de dossier : 403-5, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 730
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1919
- Date de réception :
- 1923-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Feb. 1921 - Mar. 1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-28, Numéro de volume : 13144, Numéro de dossier : 982/3-5-4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1243
- Date de réception :
- 1923-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 361, Numéro de bobine de microfilm : T-13083, Numéro de dossier : 96102
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8009, Numéro de bobine de microfilm : C-9487, Numéro de dossier : 411/36-4-026
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 550, Numéro de dossier : 17535
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6149, Numéro de bobine de microfilm : C-8208, Numéro de dossier : 415-5, Partie de dossier : 2
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1911, 1917-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6149, Numéro de bobine de microfilm : C-8208, Numéro de dossier : 415-1, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900, 1909, 1921, 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6149, Numéro de bobine de microfilm : C-8208, Numéro de dossier : 415-9, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6149, Numéro de bobine de microfilm : C-8208, Numéro de dossier : 415-3, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2643, Numéro de dossier : 479/37-2-12-30
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2634, Numéro de dossier : 479/37-2-4-322
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2632, Numéro de dossier : 479/37-2-4-28
- Date de modification :