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Date :
1923
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 1011, Numéro de bobine de microfilm : T-11178, Numéro de dossier : E39, Partie de dossier : 1=1920-1957;2=1958-1965
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [Between 1910 - 1954]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15513-5394-2-E, Numéro de bobine de microfilm : M-9489, Numéro de dossier : C23/2-/3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1137
- Date de réception :
- 1923-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912/06-1929/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1827, Numéro de dossier : 78364
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0154
- Date de réception :
- 1923-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0726
- Date de réception :
- 1923-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1327, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7361, Numéro de dossier : 16015-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1141, Numéro de bobine de microfilm : T-15509, Numéro de dossier : 4321902
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1416, Numéro de bobine de microfilm : C-14255
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0941
- Date de réception :
- 1923-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1330, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10025
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0635
- Date de réception :
- 1923-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1326, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1895-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7819-8-1-F, MG27-IIC1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2418
- Date de réception :
- 1923-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1344, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923/07-1929/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13946, Numéro de dossier : 21346
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923/10-1923/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 282, Numéro de dossier : 1923-1839
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1037
- Date de réception :
- 1923-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1331, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-B-1, Numéro de volume : 151, Numéro de dossier : 27682
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1386
- Date de réception :
- 1923-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 30, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-3458
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2420
- Date de réception :
- 1923-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1344, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 19, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 61, Numéro de bobine de microfilm : C-3438
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0905
- Date de réception :
- 1923-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7423, Numéro de dossier : 16032-515
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/04-1927/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1842, Numéro de dossier : 121843
- Date de modification :