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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10970
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6684, Numéro de bobine de microfilm : C-8063, Numéro de dossier : 114A-2-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1154
- Date de réception :
- 1923-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Royal
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1789-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-D-3-a, Numéro de volume : 1944, Numéro de dossier : A-400-16, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0649
- Date de réception :
- 1923-04-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1327, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kamloops - Cariboo
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2463
- Date de réception :
- 1923-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1344, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Victoria - Carleton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 1540, Numéro de bobine de microfilm : T-9669, Numéro de dossier : J21-4-15, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2627, Numéro de dossier : 479/37-2-3-x24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/06-1923/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13736, Numéro de dossier : 115
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0187
- Date de réception :
- 1923-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-9-4, Numéro de volume : 1616/B, Numéro de dossier : 2CD-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cariboo
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2115
- Date de réception :
- 1923-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912/05-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2616
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Royal
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0107
- Date de réception :
- 1923-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7382, Numéro de dossier : 16025-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Restigouche - Madawaska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/01-1931/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13642, Numéro de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1439
- Date de réception :
- 1923-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1335, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7388, Numéro de dossier : 16029-47
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Quebec - Montmorency
- Référence :
- RG3-D-3
- Date de modification :