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Trouvé dans : Archives
Date : 1923
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
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  1. 1601
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1826887
    Date :
    1912-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1124, Numéro de dossier : 1912-658
    RAINY LAKE IMPROVEMENT COMPANY DAM AT KETTLE FALLS ACROSS LAKE NAMAKAN AND BOOMS ON WATROUS ISLAND BOOM COMPANY IN RAINY RIVER
  2. 1602
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    893897
    Date :
    1916-1918,1939-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-b, Numéro de volume : 3884, Numéro de dossier : 1029-6-29
    Censorship - Press - Naval Matters on West Coast
  3. 1603
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400577
    Numéro de décret :
    1923-0620
    Date de réception :
    1923-04-07
    Date d'examen :
    1923-04-10
    Date d'approbation :
    1923-04-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1326, Code d'accès 90
  4. 1604
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1248
    District électoral :
    Huntingdon - Chateauguay
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Mail route - Henrysburg and Railway Station at Lacolle
  5. 1605
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4283714
    Date :
    [1914-1939]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 23855, Numéro de dossier : 1005-1, Partie de dossier : 3
    Bell, Archibald de Mowbray - Lt-Col
  6. 1606
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400322
    Numéro de décret :
    1923-0365
    Date de réception :
    1923-02-26
    Date d'examen :
    1923-02-27
    Date d'approbation :
    1923-02-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
  7. 1607
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    11972
    District électoral :
    Victoria - Carleton
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  8. 1608
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401041
    Numéro de décret :
    1923-1084
    Date de réception :
    1923-06-15
    Date d'examen :
    1923-06-15
    Date d'approbation :
    1923-06-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1331, Code d'accès 90
  9. 1609
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    6641
    District électoral :
    New Westminster
    Province :
    Colombie Britanique
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Closed to Ladner RR no.1
  10. 1610
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2044725
    Date :
    1919-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 7498, Numéro de bobine de microfilm : C-14787, Numéro de dossier : 25015-13, Partie de dossier : 1
    MORAVIAN AGENCY - CORRESPONDENCE RE SOLDIER SETTLER CHRISTOPHER STONEFISH'S ESTATE. MORAVIAN-MILITARY MILITARY-MORAVIAN STONEFISH CHRISTOPHER
  11. 1611
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1563260
    Date :
    1923/04-1924/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, Numéro de volume : 13603, Numéro de dossier : N-5335
    [Smithers - Lots 18-19, blk 16 - J. McKay]. Smithers Lots 18-19, blk 16 McKay, J
  12. 1612
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2106620
    Date :
    1909-1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-V-8, Numéro de volume : 11144, Numéro de dossier : 13, Partie de dossier : [A]
    Kwawkewlth Agency - "C - Circulars, Canadian Fishing Co. Ltd." - Departmental circulars to agency and related correspondence (Shannon file)
  13. 1613
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401286
    Numéro de décret :
    1923-1329
    Date de réception :
    1923-07-17
    Date d'examen :
    1923-07-25
    Date d'approbation :
    1923-07-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
  14. 1614
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13842
    District électoral :
    Saint John - Albert
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  15. 1615
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5360060
    Date :
    1886-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10970
    Land patents - Book 47. Title assigned by Library and Archives Canada. Volume containing land patents no. 18965 to 19269
  16. 1616
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400165
    Numéro de décret :
    1923-0208
    Date de réception :
    1923-02-03
    Date d'examen :
    1923-02-06
    Date d'approbation :
    1923-02-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  17. 1617
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2037691
    Date :
    1910-1944
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 6684, Numéro de bobine de microfilm : C-8063, Numéro de dossier : 114A-2-22
    QU'APPELLE AGENCY - MUSCOWPETUNG RESERVE - LAND SALES. QU'APPELLE-LAND LAND-QU'APPELLE MUSCOWPETUNG-LAND
  18. 1618
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1849
    District électoral :
    Kamouraska
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Fournier - 1917-01-01 - Rge.8, Township of Ashford - 1936-12-05
  19. 1619
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401373
    Numéro de décret :
    1923-1416
    Date de réception :
    1923-07-25
    Date d'examen :
    1923-08-06
    Date d'approbation :
    1923-08-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90
  20. 1620
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2177534
    Date :
    1789-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG85-D-3-a, Numéro de volume : 1944, Numéro de dossier : A-400-16, Partie de dossier : 1
    Predator Control - General
  21. 1621
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    25022
    District électoral :
    Royal
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  22. 1622
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1205508
    Date :
    1920/12/04-1957/12/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro d'acquisition : 1983-84/277 GAD, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : M1504-13-4, Partie de dossier : 1-7
    Canada Shipping Act - Ship Station Radio Regulations
  23. 1623
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401256
    Numéro de décret :
    1923-1299
    Date de réception :
    1923-07-09
    Date d'examen :
    1923-07-25
    Date d'approbation :
    1923-07-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333 , Code d'accès 90
  24. 1624
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    28665
    District électoral :
    New Westminster
    Province :
    Colombie Britanique
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Closed 1922-09 Summer office
  25. 1625
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2285833
    Date :
    1916-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2627, Numéro de dossier : 479/37-2-3-x24
    Individual case files - Estates - Elizabeth Silver - Six Nations of the Grand River Band - Six Nations District
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