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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1124, Numéro de dossier : 1912-658
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1918,1939-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-b, Numéro de volume : 3884, Numéro de dossier : 1029-6-29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0620
- Date de réception :
- 1923-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1326, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Huntingdon - Chateauguay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1939]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 23855, Numéro de dossier : 1005-1, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0365
- Date de réception :
- 1923-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Victoria - Carleton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1084
- Date de réception :
- 1923-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1331, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- New Westminster
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7498, Numéro de bobine de microfilm : C-14787, Numéro de dossier : 25015-13, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923/04-1924/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13603, Numéro de dossier : N-5335
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-8, Numéro de volume : 11144, Numéro de dossier : 13, Partie de dossier : [A]
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1329
- Date de réception :
- 1923-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Saint John - Albert
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10970
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0208
- Date de réception :
- 1923-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6684, Numéro de bobine de microfilm : C-8063, Numéro de dossier : 114A-2-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kamouraska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1416
- Date de réception :
- 1923-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1789-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-D-3-a, Numéro de volume : 1944, Numéro de dossier : A-400-16, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Royal
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1920/12/04-1957/12/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro d'acquisition : 1983-84/277 GAD, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : M1504-13-4, Partie de dossier : 1-7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1299
- Date de réception :
- 1923-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333 , Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- New Westminster
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2627, Numéro de dossier : 479/37-2-3-x24
- Date de modification :