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Date :
1923
Consultables en ligne :
Non
Source :
sourcecode_-1
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15162
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 656, Numéro de dossier : 20949
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2245
- Date de réception :
- 1923-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1342, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 541, Numéro de dossier : 17115
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0525
- Date de réception :
- 1923-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1212
- Date de réception :
- 1923-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Stanstead
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Stanstead
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/06-1931/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13766, Numéro de dossier : 200020/200021
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-14973
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/04-1923/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1849, Numéro de dossier : 138106, Partie de dossier : [1.1=1915/04-1919/06];[1.2=1919/07-1921/07];[1.3=1921/07-1923/02]
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0625
- Date de réception :
- 1923-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5321, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 5952, Numéro de dossier : HQ-516-11-27, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0121
- Date de réception :
- 1923-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1109, Numéro de bobine de microfilm : T-14670, Numéro de dossier : 2981238
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 456, Numéro de dossier : 13020
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 30932, Numéro de dossier : 349-34-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-02 - 1959-10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-11, Numéro de volume : 11243, Numéro de dossier : 986/486
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 779, Numéro de bobine de microfilm : T-12526, Numéro de dossier : 546818
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/05-1942/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1841, Numéro de dossier : 121493
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1920-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 78-E-1 VFRC, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 978/37-2-3-33, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42396, Numéro de dossier : 332-137-122
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-03 - 1959-10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-11, Numéro de volume : 11243, Numéro de dossier : 986/486
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/07-1951/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 1592, Numéro de dossier : 5596
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1892? DOD? 1943-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7225
- Date de modification :