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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/06/01-1927/06/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-D-2, Numéro de volume : 198
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7760, Numéro de bobine de microfilm : C-12050, Numéro de dossier : 27057-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0729
- Date de réception :
- 1923-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1327, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7875, Numéro de bobine de microfilm : C-12133, Numéro de dossier : 32057-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1259
- Date de réception :
- 1923-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1680
- Date de réception :
- 1923-08-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-4-a, Numéro de volume : 5241, Numéro de dossier : 1094-112, Partie de dossier : 3=1925-1936;4=1936-1937;5=1937-1938;6=1938-1941
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-4-a, Numéro de volume : 5242, Numéro de dossier : 1094-112, Partie de dossier : 10=1959-1960;11=1960;7=1941-1947;8=1942-1950;9==1951-1959
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6774, Numéro de dossier : 452-95
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2083
- Date de réception :
- 1923-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1923 - 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : C 0171
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1709
- Date de réception :
- 1923-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1923 - 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : C 0172
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2503
- Date de réception :
- 1923-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1344, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7523, Numéro de bobine de microfilm : C-14802, Numéro de dossier : 25,057-3
-
Aucun objet numérique
PRINCE EDWARD ISLAND - LENNOX ISLAND - ELECTIONS OF CHIEFS AND COUNCILLORS ON THE LENNOX ISLAND BAND
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1897-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7936, Numéro de bobine de microfilm : C-13508, Numéro de dossier : 32-57, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0878
- Date de réception :
- 1923-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1923 - 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : C 0171
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1332
- Date de réception :
- 1923-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7523, Numéro de bobine de microfilm : C-14802, Numéro de dossier : 25,057-7, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0869
- Date de réception :
- 1923-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7524, Numéro de bobine de microfilm : C-14802, Numéro de dossier : 25,057-11, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0877
- Date de réception :
- 1923-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6026, Numéro de bobine de microfilm : C-8146, Numéro de dossier : 57-2-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6026, Numéro de bobine de microfilm : C-8146, Numéro de dossier : 57-2-5, Partie de dossier : 1
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