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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1441
- Date de réception :
- 1923-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923/11-1930/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2750
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 346656
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0159
- Date de réception :
- 1923-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 578, Numéro de dossier : 1955-1992-003-001, Partie de dossier : [1.1];[1.2]
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1980
- Date de réception :
- 1923-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1920-1964]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-c, Numéro de volume : 19119, Numéro de dossier : 1961-75/114, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Seeing Canada
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 22764
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 327811
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0383
- Date de réception :
- 1923-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 530, Numéro de dossier : 16626, Partie de dossier : A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1422
- Date de réception :
- 1923-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1334, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-D-3-a, Numéro de volume : 746, Numéro de bobine de microfilm : T-13255, Numéro de dossier : 4181
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0909
- Date de réception :
- 1923-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 118144
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0126
- Date de réception :
- 1923-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/03-1965/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2823, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Fox 2500
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 118731
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1269
- Date de réception :
- 1923-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/02-1960/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-4, Numéro de volume : 2908, Numéro de dossier : 211-16, Partie de dossier : [1.1=1914/02-1917/05];[1.2=1917/06-1924/12];[2.1=1924/12-1944/02];[2.2=1944/02-1946/03];[2-FP.1=1960/03];[2-FP.2=1941/11]
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 118155
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2325
- Date de réception :
- 1923-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1343, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 08, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 60, Numéro de bobine de microfilm : C-3438
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1635
- Date de réception :
- 1923-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
- Date de modification :