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Date : 1923
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 51 - 75 sur 102 361 résultats filtrés
 :
  1. 51
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402283
    Numéro de décret :
    1923-2325
    Date de réception :
    1923-11-19
    Date d'examen :
    1923-11-19
    Date d'approbation :
    1923-11-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1343, Code d'accès 90
  2. 52
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, 
  3. 53
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401592
    Numéro de décret :
    1923-1635
    Date de réception :
    1923-08-15
    Date d'examen :
    1923-08-15
    Date d'approbation :
    1923-08-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  4. 54
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    716224
    Date :
    1920/03-1965/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2823, Numéro de dossier : 306-2
    Annual returns. St. Catharines (Ontario) Board of Trade
  5. 55
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401537
    Numéro de décret :
    1923-1580
    Date de réception :
    1923-08-10
    Date d'examen :
    1923-08-10
    Date d'approbation :
    1923-08-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90
  6. 56
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1627230
    Date :
    1914/02-1960/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG20-A-4, Numéro de volume : 2908, Numéro de dossier : 211-16, Partie de dossier : [1.1=1914/02-1917/05];[1.2=1917/06-1924/12];[2.1=1924/12-1944/02];[2.2=1944/02-1946/03];[2-FP.1=1960/03];[2-FP.2=1941/11]
    Administration - Organization - Dominion Bureau of Statistics
  7. 57
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400376
    Numéro de décret :
    1923-0419
    Date de réception :
    1923-03-06
    Date d'examen :
    1923-03-09
    Date d'approbation :
    1923-03-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
  8. 58
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    595415
    Date :
    January 08, 1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-I, Numéro de volume : 60, Numéro de bobine de microfilm : C-3438
    [Correspondence] [textual record] Meighen, Arthur Correspondence January 08, 1923. Webster Lc. Outgoing correspondence from Arthur Meighen, not connected to 
  9. 59
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400060
    Numéro de décret :
    1923-0103
    Date de réception :
    1923-01-16
    Date d'examen :
    1923-01-16
    Date d'approbation :
    1923-01-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  10. 60
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2418805
    Date :
    [19-]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E113, Numéro de volume : 109
    Real estate - Properties for sale
  11. 61
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401896
    Numéro de décret :
    1923-1939
    Date de réception :
    1923-09-21
    Date d'examen :
    1923-09-26
    Date d'approbation :
    1923-09-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
  12. 62
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    686725
    Date :
    1922/05-1929/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1186
    British Columbia Pilotage Association, Limited. Title is supplied from contents of file
  13. 63
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400473
    Numéro de décret :
    1923-0516
    Date de réception :
    1923-03-22
    Date d'examen :
    1923-03-28
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  14. 64
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    289231
    Date :
    December 21, 1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-H, Numéro de volume : 272, Numéro de bobine de microfilm : C-4432
    [Correspondence] [textual record] Borden, Robert Laird Correspondence December 21, 1923. Arts & Letters Brown H
  15. 65
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400062
    Numéro de décret :
    1923-0105
    Date de réception :
    1923-01-16
    Date d'examen :
    1923-01-17
    Date d'approbation :
    1923-01-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  16. 66
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1575401
    Date :
    1923/09-1923/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, Numéro de volume : 14057, Numéro de dossier : 2170/363
    [Regina - Lot 10, blk 117]. Regina Lot 10, blk 117
  17. 67
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400631
    Numéro de décret :
    1923-0674
    Date de réception :
    1923-04-14
    Date d'examen :
    1923-04-17
    Date d'approbation :
    1923-04-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1327, Code d'accès 90
  18. 68
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1493109
    Date :
    1913-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1164, Numéro de bobine de microfilm : T-15531, Numéro de dossier : 5366472
    SUB-AGENCY AT LLOYDMINSTER. LLOYDMINSTER
  19. 69
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401656
    Numéro de décret :
    1923-1699
    Date de réception :
    1923-08-22
    Date d'examen :
    1923-08-23
    Date d'approbation :
    1923-08-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  20. 70
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2726790
    Date :
    1911-1958
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D252, Numéro de volume : 7
    H1 (a) The Royal Arms (for use in England). I. Beddoe's Own Filing System - Heraldry (H)
  21. 71
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402170
    Numéro de décret :
    1923-2212
    Date de réception :
    1923-10-27
    Date d'examen :
    1923-11-02
    Date d'approbation :
    1923-11-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1341, Code d'accès 90
  22. 72
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1562869
    Date :
    1913/01-1944/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, Numéro de volume : 13581, Numéro de dossier : 116 MPP
    [East Selkirk - E-1/2 of W-1/2, Lot 12 - T. Mikolash]. E-1/2 of W-1/2 Lot 12 Mikolash, T East Selkirk
  23. 73
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400944
    Numéro de décret :
    1923-0987
    Date de réception :
    1923-05-28
    Date d'examen :
    1923-05-29
    Date d'approbation :
    1923-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1330, Code d'accès 90
  24. 74
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5049084
    Date :
    1853-1951
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13969-9091-5-E, Numéro de volume : 166, Numéro de dossier : GTR 21687
    Deed - Chatham. This file was closed by CNR on September 18, 1946
  25. 75
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400065
    Numéro de décret :
    1923-0108
    Date de réception :
    1923-01-16
    Date d'examen :
    1923-01-16
    Date d'approbation :
    1923-01-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
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