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Date :
1923
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Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2325
- Date de réception :
- 1923-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1343, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1635
- Date de réception :
- 1923-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/03-1965/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2823, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1580
- Date de réception :
- 1923-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/02-1960/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-4, Numéro de volume : 2908, Numéro de dossier : 211-16, Partie de dossier : [1.1=1914/02-1917/05];[1.2=1917/06-1924/12];[2.1=1924/12-1944/02];[2.2=1944/02-1946/03];[2-FP.1=1960/03];[2-FP.2=1941/11]
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0419
- Date de réception :
- 1923-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 08, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 60, Numéro de bobine de microfilm : C-3438
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0103
- Date de réception :
- 1923-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19-]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E113, Numéro de volume : 109
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1939
- Date de réception :
- 1923-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/05-1929/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1186
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0516
- Date de réception :
- 1923-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 21, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 272, Numéro de bobine de microfilm : C-4432
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0105
- Date de réception :
- 1923-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923/09-1923/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14057, Numéro de dossier : 2170/363
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0674
- Date de réception :
- 1923-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1327, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1164, Numéro de bobine de microfilm : T-15531, Numéro de dossier : 5366472
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1699
- Date de réception :
- 1923-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D252, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2212
- Date de réception :
- 1923-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1341, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/01-1944/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13581, Numéro de dossier : 116 MPP
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0987
- Date de réception :
- 1923-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1330, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-9091-5-E, Numéro de volume : 166, Numéro de dossier : GTR 21687
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0108
- Date de réception :
- 1923-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
- Date de modification :