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Date : 1923
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 102 284 résultats filtrés
 :
  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401246
    Numéro de décret :
    1923-1289
    Date de réception :
    1923-07-07
    Date d'examen :
    1923-07-07
    Date d'approbation :
    1923-07-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4511872
    Date :
    [1912-1963]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-5-b, Numéro de volume : 668, Numéro de dossier : Est-3AB
    Prague - Temporary Positions
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400014
    Numéro de décret :
    1923-0057
    Date de réception :
    1923-01-09
    Date d'examen :
    1923-01-12
    Date d'approbation :
    1923-01-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5352035
    Date :
    1919, 1923, 1945, 1957, 2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15993-1926-2-E
    Sears Santa Claus Parade - media relation. Digital folder contains media relations photographs and documents related to the Sears Santa Claus Parade
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400154
    Numéro de décret :
    1923-0197
    Date de réception :
    1923-02-01
    Date d'examen :
    1923-02-23
    Date d'approbation :
    1923-02-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1572830
    Date :
    1910/10-1926/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, Numéro de volume : 13962, Partie de dossier : 1=1910/10-1919/03;2=1919/03-1926/08
    [General Deals - Western Canada Grain Lands Unit Company Limited]. General Deals Western Canada Grain Lands Unit Company Limited
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400470
    Numéro de décret :
    1923-0513
    Date de réception :
    1923-03-22
    Date d'examen :
    1923-03-28
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918705
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2022, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 23
    Jules Le Brun. Chs Jos. Larbonne, Julian Larbonne [see page(s) 44, 48, 50, 70, 152] [textual record]. These files were created or received and maintained by 
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402045
    Numéro de décret :
    1923-2088
    Date de réception :
    1923-10-12
    Date d'examen :
    1923-10-12
    Date d'approbation :
    1923-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2037528
    Date :
    1913-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 6673, Numéro de bobine de microfilm : C-8056, Numéro de dossier : 110B-7-8
    EDMONTON AGENCY - WABAMUN RESERVE - LAND SALES. EDMONTON-LAND LAND-EDMONTON WABAMUN-LAND
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401398
    Numéro de décret :
    1923-1441
    Date de réception :
    1923-07-26
    Date d'examen :
    1923-08-06
    Date d'approbation :
    1923-08-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5046830
    Date :
    1853-1938
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13969-6837-5-E, Numéro de volume : 130, Numéro de dossier : GTR 14424
    Memorandum - Goderich. This file was closed by CNR on March 29, 1938
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400116
    Numéro de décret :
    1923-0159
    Date de réception :
    1923-01-25
    Date d'examen :
    1923-01-26
    Date d'approbation :
    1923-01-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    714795
    Date :
    1923/11-1930/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2750
    North State Power Company, Limited. Title is supplied from contents of file
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401937
    Numéro de décret :
    1923-1980
    Date de réception :
    1923-09-28
    Date d'examen :
    1923-10-02
    Date d'approbation :
    1923-10-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1529741
    Date :
    [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711, RG58, Numéro de volume : 578, Numéro de dossier : 1955-1992-003-001, Partie de dossier : [1.1];[1.2]
    PLANNING AND CONTROL FILE PLANNING FILE
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400340
    Numéro de décret :
    1923-0383
    Date de réception :
    1923-02-28
    Date d'examen :
    1923-03-02
    Date d'approbation :
    1923-03-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5363119
    Date :
    [1920-1964]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-c, Numéro de volume : 19119, Numéro de dossier : 1961-75/114, Partie de dossier : 1
    Visits - Minister of National Defence
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401379
    Numéro de décret :
    1923-1422
    Date de réception :
    1923-07-25
    Date d'examen :
    1923-07-25
    Date d'approbation :
    1923-07-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1334, Code d'accès 90
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    583969
    Date :
    August 25, 1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-I, Numéro de volume : 119, Numéro de bobine de microfilm : C-3466
    [Memorandum] Meighen, Arthur Memorandum August 25, 1923. Combines Investigation Act Orders-in-Council. Memorandum
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400866
    Numéro de décret :
    1923-0909
    Date de réception :
    1923-05-17
    Date d'examen :
    1923-05-18
    Date d'approbation :
    1923-05-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1291373
    Date :
    1913-1938
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 530, Numéro de dossier : 16626, Partie de dossier : A
    Canadian National Railways - Subsidy for line from Toronto to Ottawa
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400083
    Numéro de décret :
    1923-0126
    Date de réception :
    1923-01-20
    Date d'examen :
    1923-01-26
    Date d'approbation :
    1923-01-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2173885
    Date :
    1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG85-D-3-a, Numéro de volume : 746, Numéro de bobine de microfilm : T-13255, Numéro de dossier : 4181
    R. Findlay - Salt Claim in Wood Buffalo Park
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401226
    Numéro de décret :
    1923-1269
    Date de réception :
    1923-07-06
    Date d'examen :
    1923-07-06
    Date d'approbation :
    1923-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
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