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Date :
1923
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 3188, Numéro de dossier : 114, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1476, Numéro de dossier : cc 19, Partie de dossier : 2.1--2.2;3.1--3.2;4.1--4.2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0594
- Date de réception :
- 1923-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1475, Numéro de dossier : cc 19, Partie de dossier : 1.1--1.3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-C-2-d, Numéro de volume : 377, Numéro de dossier : SPA/28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20, Numéro de volume : 14, Numéro de dossier : 12959-A, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 5733, Numéro de dossier : 8-F(s), Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-C-2-d, Numéro de volume : 368, Numéro de dossier : NFLD/46
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-C-2-d, Numéro de volume : 376, Numéro de dossier : SPA/7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1966
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-B, Numéro de volume : 828, Numéro de dossier : 552-1-623, Partie de dossier : 1=1920-1957;2=1958-1960;3=1961-1966
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1327, Numéro de dossier : 1922-1088, Partie de dossier : 1-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1349, Numéro de dossier : 1923-437C-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15331
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 447, Numéro de dossier : 12528
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-2, Numéro de volume : 3298, Numéro de dossier : HQ-768-C-1, Partie de dossier : 1--3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/10/31-1924/09/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2184, Numéro de dossier : 1925-571
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-b, Numéro de volume : 187, Numéro de dossier : C 20/18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20, Numéro de volume : 67, Numéro de dossier : 20239-A, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 187, Numéro de dossier : 10212
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-2, Numéro de volume : 3298, Numéro de dossier : HQ-768-C-1 (Supp. A.)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2018, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1972
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-V46
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1836, 1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- R17787-0-1-E, MG55/24-No43
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8205-0-5-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Art, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement
- Date :
- 1734-1980
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5500-0-6-E, MG31-A10
- Date de modification :