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Date : 1923
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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 102 361 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401213
    Numéro de décret :
    1923-1256
    Date de réception :
    1923-07-06
    Date d'examen :
    1923-07-06
    Date d'approbation :
    1923-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    848970
    Date :
    1903-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
    Banff National Park - Lease of Lot
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400147
    Numéro de décret :
    1923-0190
    Date de réception :
    1923-02-01
    Date d'examen :
    1923-02-06
    Date d'approbation :
    1923-02-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4161674
    Date :
    1867, 1894-1934, 1955
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5352-175-5-E, MG30-C97, Numéro de volume : 31
    Miscellaneous - clippings
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400418
    Numéro de décret :
    1923-0461
    Date de réception :
    1923-03-12
    Date d'examen :
    1923-03-14
    Date d'approbation :
    1923-03-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2046559
    Date :
    1912-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 10301, Numéro de bobine de microfilm : T-7577, Numéro de dossier : 493/8-9-5-49, Partie de dossier : 1
    SAULT STE MARIE AGENCY - CORRESPONDENCE REGARDING ROADS ON THE GROS CAP RESERVE NO. 49 FOR THE MICHIPICOTEN BAND. SAULT STE MARIE-ROADS ROADS-SAULT STE 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401648
    Numéro de décret :
    1923-1691
    Date de réception :
    1923-08-22
    Date d'examen :
    1923-08-22
    Date d'approbation :
    1923-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    598733
    Date :
    February 27, 1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-I, Numéro de volume : 70, Numéro de bobine de microfilm : C-3442
    [Clipping] Meighen, Arthur Clipping February 27, 1923. Railway Policy Department Of Soldiers Civil Re-establishment By-elections - Essex N Robinson Sc
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401887
    Numéro de décret :
    1923-1930
    Date de réception :
    1923-09-20
    Date d'examen :
    1923-09-20
    Date d'approbation :
    1923-09-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    713043
    Date :
    1911/02-1924/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2613
    Nepean Realty, Limited. Title is supplied from contents of file
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400816
    Numéro de décret :
    1923-0859
    Date de réception :
    1923-05-12
    Date d'examen :
    1923-05-15
    Date d'approbation :
    1923-05-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    696670
    Date :
    1919/04-1926/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1829
    Quincaillerie LaSalle, Limitée. Title is supplied from contents of file
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402030
    Numéro de décret :
    1923-2073
    Date de réception :
    1923-10-11
    Date d'examen :
    1923-10-11
    Date d'approbation :
    1923-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2009652
    Date :
    1921/05-1923/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-B-11, Numéro de volume : 7
    236th Battalion - After Orders
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400307
    Numéro de décret :
    1923-0350
    Date de réception :
    1923-02-24
    Date d'examen :
    1923-02-26
    Date d'approbation :
    1923-02-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4404967
    Date :
    1923-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-D-3, Numéro de volume : 455, Numéro de dossier : 19
    Diamond Jubilee of Confederation - Official Medal Acknowledgment
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400514
    Numéro de décret :
    1923-0557
    Date de réception :
    1923-03-28
    Date d'examen :
    1923-03-29
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4283654
    Date :
    [1914-1939]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 23845, Numéro de dossier : 2038-1, Partie de dossier : 1
    Arnott, John Wilson - Lt-Col
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400208
    Numéro de décret :
    1923-0251
    Date de réception :
    1923-02-09
    Date d'examen :
    1923-02-15
    Date d'approbation :
    1923-02-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4945742
    Date :
    1906-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42319, Numéro de dossier : 2982-1
    Leonard, Reoben Wells - Lt-Col. File was in 1948 flood of the Hunter Building. LAC treated it for mould contamination in 2017
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400085
    Numéro de décret :
    1923-0128
    Date de réception :
    1923-01-22
    Date d'examen :
    1923-01-26
    Date d'approbation :
    1923-01-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5470816
    Date :
    [ca. 1920-1939]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-E157, Numéro de volume : 10
    Imperial Defence College - The Imperial Defence College (lecture)
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401601
    Numéro de décret :
    1923-1644
    Date de réception :
    1923-08-15
    Date d'examen :
    1923-08-15
    Date d'approbation :
    1923-08-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833783
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 279. Guards cemetery, Windy Corner (Cuinchy) [textual record]
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399974
    Numéro de décret :
    1923-0017
    Date de réception :
    1923-01-04
    Date d'examen :
    1923-01-04
    Date d'approbation :
    1923-01-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
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