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Date :
1923
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/05-1925/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13780, Numéro de dossier : TC-2622
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/05-1927/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1538
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6237, Numéro de bobine de microfilm : C-7960, Numéro de dossier : 519-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0933
- Date de réception :
- 1923-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 327805
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2393
- Date de réception :
- 1923-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1344, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 330875
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 104826
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6237, Numéro de bobine de microfilm : C-7960, Numéro de dossier : 519-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6237, Numéro de bobine de microfilm : C-7960, Numéro de dossier : 519-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1912-2004
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : VAN-E 5145 - 642, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-4, Numéro de volume : 2076, Numéro de dossier : 922
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-4, Numéro de volume : 2076, Numéro de dossier : 919
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 950, Numéro de bobine de microfilm : T-14539, Numéro de dossier : 965548
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1923 - 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : C 0171
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8000, Numéro de bobine de microfilm : C-9483, Numéro de dossier : 274/32-8-21-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8747, Numéro de bobine de microfilm : C-14887, Numéro de dossier : 976/8-16-9-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1529, Numéro de dossier : cc 218, Partie de dossier : 1-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1923/06/26-1967/09/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 35, Numéro de dossier : CH-1-08418
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1895-[1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : VAN-E 5145 - 642, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1915-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000083172, 2000083172, 2000083172
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15026
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1912/08/27-1966/03/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : CH-1-07252
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- June 1918 - Aug.1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-28, Numéro de volume : 13220, Numéro de dossier : OK-1-J-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42357, Numéro de dossier : 2434-2, Partie de dossier : 3
- Date de modification :