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Date :
1923
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Non
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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/03-1926/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14007, Numéro de dossier : APP-EP-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1920 - 1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2674
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2545
- Date de réception :
- 1923-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 339057
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1933, 1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6124, Numéro de bobine de microfilm : C-8195, Numéro de dossier : 386-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1859
- Date de réception :
- 1923-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 310111
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2110
- Date de réception :
- 1923-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 21027
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6124, Numéro de bobine de microfilm : C-8195, Numéro de dossier : 386-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/12/18-1932/11/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-D-9, Numéro de volume : 440, Numéro de dossier : M-96 (4)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/03/01-1938/07/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-D-9, Numéro de volume : 440, Numéro de dossier : M-96, Partie de dossier : 1.1=1919/03/01-1938/07/29;1.2=1919/03/01-1938/07/29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1830-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-A, Numéro de volume : 11036
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/01/21-1934/05/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-D-9, Numéro de volume : 440, Numéro de dossier : M-96 (1)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15020
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierArt
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG39, Numéro de volume : 599, Numéro de dossier : 60, Partie de dossier : 89
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/12/04-1938/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-D-9, Numéro de volume : 440, Numéro de dossier : M-96
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-a, Numéro de volume : 5643, Numéro de dossier : 48-4-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierArt
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG39, Numéro de volume : 599, Numéro de dossier : 61, Partie de dossier : 89
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923/05-1927/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1200
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 37098, Numéro de dossier : 332-1-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 420--424, Numéro de dossier : HQ-54-21-1-44, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2636, Numéro de dossier : 479/37-2-8-33
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/02/24-1926/01/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-D-9, Numéro de volume : 440, Numéro de dossier : M-96 (2)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7241, Numéro de dossier : 8032-43
- Date de modification :