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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [19-]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2268
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1603
- Date de réception :
- 1923-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10939
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2128
- Date de réception :
- 1923-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0770
- Date de réception :
- 1923-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1327, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1922-1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14222-16207-3-E, Numéro de volume : 521
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 24, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 101, Numéro de bobine de microfilm : C-3456
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0826
- Date de réception :
- 1923-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1328, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 10, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 94, Numéro de bobine de microfilm : C-2259
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2149
- Date de réception :
- 1923-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900 - ca. 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 155
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0044
- Date de réception :
- 1923-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 10, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 127, Numéro de bobine de microfilm : C-3470
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0589
- Date de réception :
- 1923-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1925
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0475
- Date de réception :
- 1923-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 09, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 86, Numéro de bobine de microfilm : C-2252
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0333
- Date de réception :
- 1923-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1079
- Date de réception :
- 1923-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5321, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 18, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 93, Numéro de bobine de microfilm : C-2258
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1925
- Source :
- Privé
- Date de modification :