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Date :
1923
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1879 - 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4819
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1890-1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A183-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1332
- Date de réception :
- 1923-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 avril 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2404
- Date de réception :
- 1923-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1344, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1549
- Date de réception :
- 1923-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-482-X-E, Numéro de volume : 6, 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-672-4-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-478-8-E, Numéro de volume : 6, 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1649
- Date de réception :
- 1923-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1900-1931]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2021, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2018, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2020, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2020, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2019, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2018, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2020, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1920s
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3993
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1920s
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3993
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1923
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 November 1923 (4 November 1923)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10975
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 6 April 1923 (3 November 1909)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10975
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- late 19th-early, 20th century
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A303-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- late 19th-early, 20th century
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A303-02
- Date de modification :