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Date :
1923
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22095
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1884-1937]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012887
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1227
- Date de réception :
- 1923-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22086
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1607
- Date de réception :
- 1923-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1330
- Date de réception :
- 1923-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [ca. 1900 - 1945]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24M 84503/30, Numéro de boîte : 2000013218, Numéro de dossier : 957.023 (D4)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1923/11/01-1923/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012989
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0582
- Date de réception :
- 1923-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1885-1944]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012878
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1191
- Date de réception :
- 1923-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 September 1923 (30 July 1919)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10975
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1332
- Date de réception :
- 1923-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22095
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1923]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88M 745/23238
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0543
- Date de réception :
- 1923-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19201924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22029
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0507
- Date de réception :
- 1923-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 192-
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1367
- Date de réception :
- 1923-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1890-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000022705
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0575
- Date de réception :
- 1923-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- [1923 - 1933]; 1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45M 83403/21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22013
- Date de modification :