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Trouvé dans : Archives
Date : 1923
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 6 068 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401246
    Numéro de décret :
    1923-1289
    Date de réception :
    1923-07-07
    Date d'examen :
    1923-07-07
    Date d'approbation :
    1923-07-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918705
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2022, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 23
    Jules Le Brun. Chs Jos. Larbonne, Julian Larbonne [see page(s) 44, 48, 50, 70, 152] [textual record]. These files were created or received and maintained by 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400014
    Numéro de décret :
    1923-0057
    Date de réception :
    1923-01-09
    Date d'examen :
    1923-01-12
    Date d'approbation :
    1923-01-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5201865
    Date :
    [1861-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
    Ottawa, Ontario. Royal Mint. Ventilators for laboratory. Microfiche copies of these records are available, see NMC90235
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400154
    Numéro de décret :
    1923-0197
    Date de réception :
    1923-02-01
    Date d'examen :
    1923-02-23
    Date d'approbation :
    1923-02-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5200701
    Date :
    [1914-1943]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000018605
    Calgary, Alberta. Drill Hall. Heating system, floor plans. Microfiche copies of these records are available, see NMC88932
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400470
    Numéro de décret :
    1923-0513
    Date de réception :
    1923-03-22
    Date d'examen :
    1923-03-28
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3567471
    Date :
    vers 1921-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 4022
    Pavillon de rencontre à la Ferme expérimentale de La Pocatière, construction en 1939. Mention : Bibliothèque et Archives Canada Restrictions on use: 
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402045
    Numéro de décret :
    1923-2088
    Date de réception :
    1923-10-12
    Date d'examen :
    1923-10-12
    Date d'approbation :
    1923-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5201793
    Date :
    [1861-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012925
    Ottawa, Ontario. Rideau Hall. Alterations to kitchen wing - basement floor. Microfiche copies of these records are available, see NMC90148
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401398
    Numéro de décret :
    1923-1441
    Date de réception :
    1923-07-26
    Date d'examen :
    1923-08-06
    Date d'approbation :
    1923-08-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5202597
    Date :
    [1883-1941]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000022702
    Montreal, PQ Military Stores Building. Heating plan of Militia Stores Old Grant Garage. Third floor plan. Microfiche copies of these records are available, 
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400116
    Numéro de décret :
    1923-0159
    Date de réception :
    1923-01-25
    Date d'examen :
    1923-01-26
    Date d'approbation :
    1923-01-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833966
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22092
    France 1483. Flesquières Hill [textual record]
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401937
    Numéro de décret :
    1923-1980
    Date de réception :
    1923-09-28
    Date d'examen :
    1923-10-02
    Date d'approbation :
    1923-10-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    2159729
    Date :
    4/4/1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2M 71/5705
    VANCOUVER HARBOUR COMMISSIONERS. DRAWINGS OF AN ADDITION TO GRAIN ELEVATOR NO. 1. FOUNDATION PLAN. Vancouver (BC). PCO Date:14/06/1923 Copyright: Crown 
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400340
    Numéro de décret :
    1923-0383
    Date de réception :
    1923-02-28
    Date d'examen :
    1923-03-02
    Date d'approbation :
    1923-03-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834016
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22093
    Essex 1-15. East Ham, Leyton, Walthamstow and West Ham [textual record]
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401379
    Numéro de décret :
    1923-1422
    Date de réception :
    1923-07-25
    Date d'examen :
    1923-07-25
    Date d'approbation :
    1923-07-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1334, Code d'accès 90
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833867
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22090
    France 550-556. Loos, St-Patrick (Loos), Bais Carré, Ninth Avenue (Haisnes), Fosse 7, North Maroc Intercommunal (Grenay), Vermelles [textual record]
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400866
    Numéro de décret :
    1923-0909
    Date de réception :
    1923-05-17
    Date d'examen :
    1923-05-18
    Date d'approbation :
    1923-05-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5201917
    Date :
    [1861-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012933
    Ottawa, Ontario. Royal Mint. Alterations and additions. Guard house. Microfiche copies of these records are available, see NMC90287
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400083
    Numéro de décret :
    1923-0126
    Date de réception :
    1923-01-20
    Date d'examen :
    1923-01-26
    Date d'approbation :
    1923-01-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833888
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22090
    France 646-647. Quéant Road (Buissy), Cagnicourt [textual record]
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401226
    Numéro de décret :
    1923-1269
    Date de réception :
    1923-07-06
    Date d'examen :
    1923-07-06
    Date d'approbation :
    1923-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
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Date de modification :