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Trouvé dans : Archives
Date : 1923
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 6 024 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401213
    Numéro de décret :
    1923-1256
    Date de réception :
    1923-07-06
    Date d'examen :
    1923-07-06
    Date d'approbation :
    1923-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5201069
    Date :
    [1884-1937]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012888
    Winnipeg, Manitoba. Drill Hall. Proposed. Outline plan of accommodation. Basement plan. Microfiche copies of these records are available, see NMC89293
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400147
    Numéro de décret :
    1923-0190
    Date de réception :
    1923-02-01
    Date d'examen :
    1923-02-06
    Date d'approbation :
    1923-02-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3260327
    Date :
    1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG105
    Arrow Lake, near Burton, British Columbia. Credit: Canada. Patent and Copyright Office / Library and Archives Canada Restrictions on use: Nil Copyright: 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400418
    Numéro de décret :
    1923-0461
    Date de réception :
    1923-03-12
    Date d'examen :
    1923-03-14
    Date d'approbation :
    1923-03-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5202770
    Date :
    [1827-1950]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012979
    Quebec, PQ Drill Hall. Plan of first floor. Microfiche copies of these records are available, see NMC47938
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401648
    Numéro de décret :
    1923-1691
    Date de réception :
    1923-08-22
    Date d'examen :
    1923-08-22
    Date d'approbation :
    1923-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833922
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22091
    France 842-854. Beaurevoir group of cemeteries [textual record]
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401887
    Numéro de décret :
    1923-1930
    Date de réception :
    1923-09-20
    Date d'examen :
    1923-09-20
    Date d'approbation :
    1923-09-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5200692
    Date :
    [1914-1943]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000018605
    Calgary, Alberta. Drill Hall. Plan of first floor. Microfiche copies of these records are available, see NMC48294
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400816
    Numéro de décret :
    1923-0859
    Date de réception :
    1923-05-12
    Date d'examen :
    1923-05-15
    Date d'approbation :
    1923-05-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834183
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22097
    Gallipoli 6. Twelve Tree Copse (Helles) [textual record]
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402030
    Numéro de décret :
    1923-2073
    Date de réception :
    1923-10-11
    Date d'examen :
    1923-10-11
    Date d'approbation :
    1923-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    2159733
    Date :
    1/6/1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2M 71/5705
    VANCOUVER HARBOUR COMMISSIONERS. DRAWINGS OF AN ADDITION TO GRAIN ELEVATOR NO. 1. GENERAL DRAWINGS EAST ELEVATION. Vancouver (BC)
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400307
    Numéro de décret :
    1923-0350
    Date de réception :
    1923-02-24
    Date d'examen :
    1923-02-26
    Date d'approbation :
    1923-02-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5202594
    Date :
    [1883-1941]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000022702
    Montreal, PQ Military Stores Building. Heating plan of Militia Stores Old Grant Garage. Basement plan. Microfiche copies of these records are available, 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400514
    Numéro de décret :
    1923-0557
    Date de réception :
    1923-03-28
    Date d'examen :
    1923-03-29
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833927
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22091
    France 910-920. Marcoing group of cemeteries [textual record]
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400208
    Numéro de décret :
    1923-0251
    Date de réception :
    1923-02-09
    Date d'examen :
    1923-02-15
    Date d'approbation :
    1923-02-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5202547
    Date :
    [1883-1941]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012967
    Montreal, PQ Drill Hall and Armouries. Plan. Microfiche copies of these records are available, see NMC90960
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400085
    Numéro de décret :
    1923-0128
    Date de réception :
    1923-01-22
    Date d'examen :
    1923-01-26
    Date d'approbation :
    1923-01-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833783
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 279. Guards cemetery, Windy Corner (Cuinchy) [textual record]
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401601
    Numéro de décret :
    1923-1644
    Date de réception :
    1923-08-15
    Date d'examen :
    1923-08-15
    Date d'approbation :
    1923-08-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834221
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22098
    Palestine 9-14. Ramlek, Haifa, Tel Aviv, Richon-le-Zion [textual record]
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399974
    Numéro de décret :
    1923-0017
    Date de réception :
    1923-01-04
    Date d'examen :
    1923-01-04
    Date d'approbation :
    1923-01-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
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