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Trouvé dans : Archives
Date : 1923
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 4 439 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401213
    Numéro de décret :
    1923-1256
    Date de réception :
    1923-07-06
    Date d'examen :
    1923-07-06
    Date d'approbation :
    1923-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833896
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22091
    France 699-700. Cerizy (military and French National) [textual record]
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400147
    Numéro de décret :
    1923-0190
    Date de réception :
    1923-02-01
    Date d'examen :
    1923-02-06
    Date d'approbation :
    1923-02-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834108
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22096
    Belgium 79-82. Lindenhoek Chalet (Kemmel), Dickebusch, Reninghelst (churchyard and extension) [textual record]
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400418
    Numéro de décret :
    1923-0461
    Date de réception :
    1923-03-12
    Date d'examen :
    1923-03-14
    Date d'approbation :
    1923-03-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833922
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22091
    France 842-854. Beaurevoir group of cemeteries [textual record]
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401648
    Numéro de décret :
    1923-1691
    Date de réception :
    1923-08-22
    Date d'examen :
    1923-08-22
    Date d'approbation :
    1923-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834205
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22098
    South Africa 40-82. Transvaal, Orange Free State [textual record]
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401887
    Numéro de décret :
    1923-1930
    Date de réception :
    1923-09-20
    Date d'examen :
    1923-09-20
    Date d'approbation :
    1923-09-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1339, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833841
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22090
    France 450-452. Athies (communal with extension), Point-du-Jour [textual record]
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400816
    Numéro de décret :
    1923-0859
    Date de réception :
    1923-05-12
    Date d'examen :
    1923-05-15
    Date d'approbation :
    1923-05-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833739
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 180-183. Ebblinghem, Noordpeene, Staple, Wallon-Cappel [textual record]
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402030
    Numéro de décret :
    1923-2073
    Date de réception :
    1923-10-11
    Date d'examen :
    1923-10-11
    Date d'approbation :
    1923-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834183
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22097
    Gallipoli 6. Twelve Tree Copse (Helles) [textual record]
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400307
    Numéro de décret :
    1923-0350
    Date de réception :
    1923-02-24
    Date d'examen :
    1923-02-26
    Date d'approbation :
    1923-02-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834100
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22096
    Belgium 53-54. Hyde Park Corner (Ploegsteert) [textual record]
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400514
    Numéro de décret :
    1923-0557
    Date de réception :
    1923-03-28
    Date d'examen :
    1923-03-29
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833674
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22086
    France 29-30. Crouy (British and communal), Crouy-sur-Somme [textual record]
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400208
    Numéro de décret :
    1923-0251
    Date de réception :
    1923-02-09
    Date d'examen :
    1923-02-15
    Date d'approbation :
    1923-02-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833927
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22091
    France 910-920. Marcoing group of cemeteries [textual record]
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400085
    Numéro de décret :
    1923-0128
    Date de réception :
    1923-01-22
    Date d'examen :
    1923-01-26
    Date d'approbation :
    1923-01-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833783
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 279. Guards cemetery, Windy Corner (Cuinchy) [textual record]
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401601
    Numéro de décret :
    1923-1644
    Date de réception :
    1923-08-15
    Date d'examen :
    1923-08-15
    Date d'approbation :
    1923-08-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833985
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22093
    Hampshire 4-6. Gosport, Haslar Royal Naval, Alverstoke [textual record]
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399974
    Numéro de décret :
    1923-0017
    Date de réception :
    1923-01-04
    Date d'examen :
    1923-01-04
    Date d'approbation :
    1923-01-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
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