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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1309
- Date de réception :
- 1922-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Halifax
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1576
- Date de réception :
- 1922-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1310, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10301, Numéro de bobine de microfilm : T-7577, Numéro de dossier : 493/8-9-5-49, Partie de dossier : 1
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1922
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Mission
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0700
- Date de réception :
- 1922-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/02-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2613
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- West Edmonton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1006
- Date de réception :
- 1922-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/04-1926/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1829
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Medicine Hat
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2542
- Date de réception :
- 1922-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/05-1923/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-11, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- West Edmonton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1177
- Date de réception :
- 1922-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1939]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 23845, Numéro de dossier : 2038-1, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Jacques - Cartier - Lasalle
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1434
- Date de réception :
- 1922-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42319, Numéro de dossier : 2982-1
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Provencher
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0942
- Date de réception :
- 1922-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1447, Numéro de dossier : 10321, Partie de dossier : 1=1914-1916
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Battle River
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0306
- Date de réception :
- 1922-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1296, Code d'accès 90
- Date de modification :