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Date :
1922
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1917-1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1398-5-9-F, MG30-C243
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1688
- Date de réception :
- 1922-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1310, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 590, Numéro de dossier : 18749
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3, Numéro de volume : 4339, Numéro de dossier : 3636-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1846
- Date de réception :
- 1922-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1311, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1064
- Date de réception :
- 1922-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound - Muskoka
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound - Muskoka
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Hastings - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 659, Numéro de dossier : 21006
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1893-1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14346-0-5-F, MUS 92
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/06/01-1927/06/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-D-2, Numéro de volume : 198
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1065
- Date de réception :
- 1922-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7760, Numéro de bobine de microfilm : C-12050, Numéro de dossier : 27057-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1790
- Date de réception :
- 1922-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1311, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7875, Numéro de bobine de microfilm : C-12133, Numéro de dossier : 32057-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1071
- Date de réception :
- 1922-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-4-a, Numéro de volume : 5241, Numéro de dossier : 1094-112, Partie de dossier : 3=1925-1936;4=1936-1937;5=1937-1938;6=1938-1941
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-4-a, Numéro de volume : 5242, Numéro de dossier : 1094-112, Partie de dossier : 10=1959-1960;11=1960;7=1941-1947;8=1942-1950;9==1951-1959
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1063
- Date de réception :
- 1922-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6774, Numéro de dossier : 452-95
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1070
- Date de réception :
- 1922-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7523, Numéro de bobine de microfilm : C-14802, Numéro de dossier : 25,057-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1067
- Date de réception :
- 1922-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6026, Numéro de bobine de microfilm : C-8146, Numéro de dossier : 57-2-8, Partie de dossier : 1
- Date de modification :