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Archives
Date :
1922
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-669-4-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1688
- Date de réception :
- 1922-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1310, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22097
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-488-0-E, Numéro de volume : 6, 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1846
- Date de réception :
- 1922-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1311, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1064
- Date de réception :
- 1922-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound - Muskoka
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound - Muskoka
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Hastings - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1910-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3023
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1065
- Date de réception :
- 1922-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1918-05-15 - 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3029
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1790
- Date de réception :
- 1922-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1311, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1900-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3027
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1071
- Date de réception :
- 1922-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1884-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3029
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1063
- Date de réception :
- 1922-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3038
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1070
- Date de réception :
- 1922-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1912-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3032
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1067
- Date de réception :
- 1922-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1914-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3038
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2390
- Date de réception :
- 1922-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1317, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3038
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2683
- Date de réception :
- 1922-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
- Date de modification :