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Archives
Date :
1922
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15140
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15312
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1873-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26474-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 288
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0971
- Date de réception :
- 1922-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21072-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 42735
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/12-1927/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2613
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1900-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21175-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 43458
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1907-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-17517-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16217, Numéro de dossier : 26576
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6338
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/09-1925/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13887, Numéro de dossier : 15863
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/08-1924/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14042
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 338, Numéro de dossier : 5211, Partie de dossier : A-9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/10-1928/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1804, Numéro de dossier : 44757
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 511, Numéro de bobine de microfilm : C-10610, Numéro de dossier : 795166, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905/03-1931/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1700, Numéro de dossier : 11317
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-5744-0-E, Numéro de volume : 2906, Numéro de dossier : 4707, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 273, Numéro de dossier : 1922-2068
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42423, Numéro de dossier : 5428-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Nov.1917 - Oct.1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-28, Numéro de volume : 13216, Numéro de dossier : L.S. 7-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/01-1941/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1747, Numéro de dossier : 22568
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 31030, Numéro de dossier : 869-S-216
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/07-1928/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1810, Numéro de dossier : 50193
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/05-1922/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 269, Numéro de dossier : 1922-1135
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1281, Numéro de dossier : 591331
- Date de modification :