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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1904-1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 220
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1338
- Date de réception :
- 1922-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
- Date :
- 1890-1988
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6007-0-1-F, MG31-E71
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11856-456-8-F, LMS-0009, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0540
- Date de réception :
- 1922-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1298, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2622
- Date de réception :
- 1922-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1502, Numéro de dossier : cc 118, Partie de dossier : 1.1--1.2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1502, Numéro de dossier : cc 118, Partie de dossier : 1.3;2.1--2.2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 676, Numéro de dossier : 21597
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7525, Numéro de bobine de microfilm : C-14803, Numéro de dossier : 25,111-4, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG37-A, Numéro de volume : 304
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2432
- Date de réception :
- 1922-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1318, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11856-280-8-F, LMS-0009, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-5311-2-E, Numéro de volume : 2894, Numéro de dossier : 4245, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2544, Numéro de dossier : 373/37-2-3-X62
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1891/05/28 DOD? 1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7224
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 24 juin 1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIC1, Numéro de volume : 148
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-2002
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16207-651-8-E, Numéro de volume : 43
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG91-A-1, Numéro de bobine de microfilm : M-2863, Numéro de dossier : 31620
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1893/04/30 DOD? 1939-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7218
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG91-A-1, Numéro de bobine de microfilm : M-2863, Numéro de dossier : 31655
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2541, Numéro de dossier : 373/37-2-2-X69
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1857-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG37-A, Numéro de volume : 88, Numéro de dossier : 60-8-SJBS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907/09-1939/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13444, Numéro de dossier : 73 MPP, Partie de dossier : 1=1907/09-1929/12;2=1930/05-1940/03;3=1927/04-1938/06
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1904-1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- R18443-0-2-E, MUS 220