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Date :
1922
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Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1977
- Date de réception :
- 1922-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1312, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1912-1963]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-5-b, Numéro de volume : 668, Numéro de dossier : Est-3AB
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1575
- Date de réception :
- 1922-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1919, 1923, 1945, 1957, 2004
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15993-1926-2-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2059
- Date de réception :
- 1922-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/10-1926/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13962, Partie de dossier : 1=1910/10-1919/03;2=1919/03-1926/08
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1128
- Date de réception :
- 1922-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
Jules Le Brun. Chs Jos. Larbonne, Julian Larbonne [see page(s) 44, 48, 50, 70, 152] [textual record]
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2022, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2478
- Date de réception :
- 1922-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1319, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6673, Numéro de bobine de microfilm : C-8056, Numéro de dossier : 110B-7-8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1347
- Date de réception :
- 1922-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-6837-5-E, Numéro de volume : 130, Numéro de dossier : GTR 14424
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0732
- Date de réception :
- 1922-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 578, Numéro de dossier : 1955-1992-003-001, Partie de dossier : [1.1];[1.2]
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1529
- Date de réception :
- 1922-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1920-1964]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-c, Numéro de volume : 19119, Numéro de dossier : 1961-75/114, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1297
- Date de réception :
- 1922-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 530, Numéro de dossier : 16626, Partie de dossier : A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0439
- Date de réception :
- 1922-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1297, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2343
- Date de réception :
- 1922-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1316, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 21, 1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J1, Numéro de volume : 82, Numéro de bobine de microfilm : C-2250
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1959
- Date de réception :
- 1922-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1312, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/03-1965/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2823, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0451
- Date de réception :
- 1922-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1297, Code d'accès 90
- Date de modification :