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Trouvé dans : Archives
Date : 1922
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 78 956 résultats filtrés
 :
  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407436
    Numéro de décret :
    1922-1977
    Date de réception :
    1922-09-18
    Date d'examen :
    1922-09-19
    Date d'approbation :
    1922-09-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1312, Code d'accès 90
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918705
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2022, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 23
    Jules Le Brun. Chs Jos. Larbonne, Julian Larbonne [see page(s) 44, 48, 50, 70, 152] [textual record]. These files were created or received and maintained by 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407034
    Numéro de décret :
    1922-1575
    Date de réception :
    1922-07-22
    Date d'examen :
    1922-08-01
    Date d'approbation :
    1922-08-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2037528
    Date :
    1913-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 6673, Numéro de bobine de microfilm : C-8056, Numéro de dossier : 110B-7-8
    EDMONTON AGENCY - WABAMUN RESERVE - LAND SALES. EDMONTON-LAND LAND-EDMONTON WABAMUN-LAND
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407518
    Numéro de décret :
    1922-2059
    Date de réception :
    1922-10-02
    Date d'examen :
    1922-10-05
    Date d'approbation :
    1922-10-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1529741
    Date :
    [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711, RG58, Numéro de volume : 578, Numéro de dossier : 1955-1992-003-001, Partie de dossier : [1.1];[1.2]
    PLANNING AND CONTROL FILE PLANNING FILE
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406586
    Numéro de décret :
    1922-1128
    Date de réception :
    1922-05-27
    Date d'examen :
    1922-05-27
    Date d'approbation :
    1922-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1561953
    Date :
    1921/09-1923/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, Numéro de volume : 13531, Numéro de dossier : N-5125
    [Smithers - Lots 23-25, blk 161 - Miss BE Yates]. Smithers Lots 23-25, blk 161 Yates, Miss BE
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407937
    Numéro de décret :
    1922-2478
    Date de réception :
    1922-11-27
    Date d'examen :
    1922-11-29
    Date d'approbation :
    1922-12-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1319, Code d'accès 90
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    711221
    Date :
    1880/09-1924/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2544
    Deseronto Navigation Company (Limited), The. Title is supplied from contents of file
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406806
    Numéro de décret :
    1922-1347
    Date de réception :
    1922-06-23
    Date d'examen :
    1922-06-27
    Date d'approbation :
    1922-06-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5363119
    Date :
    [1920-1964]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-c, Numéro de volume : 19119, Numéro de dossier : 1961-75/114, Partie de dossier : 1
    Visits - Minister of National Defence
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406189
    Numéro de décret :
    1922-0732
    Date de réception :
    1922-03-30
    Date d'examen :
    1922-03-31
    Date d'approbation :
    1922-03-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    884742
    Date :
    DOB 1893/08/25 DOD? 1940
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG18-G, Numéro de volume : 7219
    Dufresne, Leopold Pierre - Special Constable 4439
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406989
    Numéro de décret :
    1922-1529
    Date de réception :
    1922-07-18
    Date d'examen :
    1922-07-18
    Date d'approbation :
    1922-07-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1291373
    Date :
    1913-1938
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 530, Numéro de dossier : 16626, Partie de dossier : A
    Canadian National Railways - Subsidy for line from Toronto to Ottawa
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406755
    Numéro de décret :
    1922-1297
    Date de réception :
    1922-06-19
    Date d'examen :
    1922-06-27
    Date d'approbation :
    1922-06-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, 
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405896
    Numéro de décret :
    1922-0439
    Date de réception :
    1922-02-28
    Date d'examen :
    1922-02-28
    Date d'approbation :
    1922-03-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1297, Code d'accès 90
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    716224
    Date :
    1920/03-1965/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2823, Numéro de dossier : 306-2
    Annual returns. St. Catharines (Ontario) Board of Trade
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407802
    Numéro de décret :
    1922-2343
    Date de réception :
    1922-11-08
    Date d'examen :
    1922-11-09
    Date d'approbation :
    1922-11-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1316, Code d'accès 90
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1627230
    Date :
    1914/02-1960/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG20-A-4, Numéro de volume : 2908, Numéro de dossier : 211-16, Partie de dossier : [1.1=1914/02-1917/05];[1.2=1917/06-1924/12];[2.1=1924/12-1944/02];[2.2=1944/02-1946/03];[2-FP.1=1960/03];[2-FP.2=1941/11]
    Administration - Organization - Dominion Bureau of Statistics
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407418
    Numéro de décret :
    1922-1959
    Date de réception :
    1922-09-15
    Date d'examen :
    1922-09-19
    Date d'approbation :
    1922-09-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1312, Code d'accès 90
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6423619
    Date :
    1900/08/01-1959/07/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 122, Numéro de dossier : CH-1-14211
    Wong Kam
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405908
    Numéro de décret :
    1922-0451
    Date de réception :
    1922-03-02
    Date d'examen :
    1922-03-03
    Date d'approbation :
    1922-03-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1297, Code d'accès 90
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