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Trouvé dans : Archives
Date : 1922
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 16 sur 16 résultats filtrés
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  1. 1
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    Énoncé des valeurs approximatives des biens par l'Amirauté britannique présenté au ministère du Service naval [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    163530
    Date :
    [ca. 1910-1922]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-120-4-F, RG2-D, Numéro de volume : 5711
    ... au ministère du Service naval. Le ministère du Service naval fut fondé le 4 mai 1910 et a été intégré au nouveau ministère de la Défense nationale le 24 
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    [Compte rendu d'un voyage au Canada effectué entre le 9 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403809
    Date :
    1922
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-9163
    [Compte rendu d'un voyage au Canada effectué entre le 9 ...] Compte rendu d'un voyage au Canada effectué entre le 9 septembre et le 24 octobre 1922 par A
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    M. and F. [Marine and Fisheries] - Dismissal Mr. Polycarpe Cimon Lt-Kpr. [Light-Keeper] at Cap au Corbeau Baie St Paul, P. Q. [Province of Quebec] for political partizanship - Actg. Min. M. and F. [Ac ... [Voir le titre complet] ting Minister of Marine and Fisheries] 1922-12-23

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    408151
    Numéro de décret :
    1922-2692
    Date de réception :
    1922-12-29
    Date d'examen :
    1922-12-29
    Date d'approbation :
    1922-12-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
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    France 1183-1187. Boisleux-au-Mont, Sunken Road, London Cemetery (Neuville-Vitasse), Henin, Summit Trench (Croisilles) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833946
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22092
    France 1183-1187. Boisleux-au-Mont, Sunken Road, London Cemetery (Neuville-Vitasse), Henin, Summit Trench (Croisilles) [textual record]
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    Aucun objet numérique

    M. and F. [Marine and Fisheries] - Dismissal Mr. Charles Eloi Tremblay Lt-Kpr. [Light-Keeper] at Cap au Corbeau, P. Q. [Province of Quebec] for political partizanship - Actg. Min. M. and F. [Acting Mi ... [Voir le titre complet] nister of Marine and Fisheries] 1922-12-23

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    408152
    Numéro de décret :
    1922-2693
    Date de réception :
    1922-12-29
    Date d'examen :
    1922-12-29
    Date d'approbation :
    1922-12-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique

    R. and C. [Railways and Canals] - Quebec and Saguenay Ry. [Railway] - Sale of certain abandoned Ry. [Railway] land at Pointe-au-Pic to Jos. [Joseph] Martel - Min. R. and C. [Minsiter of Railways and C ... [Voir le titre complet] anals] 1922-03-24

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406148
    Numéro de décret :
    1922-0691
    Date de réception :
    1922-03-24
    Date d'examen :
    1922-03-25
    Date d'approbation :
    1922-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
  7. 7
    Aucun objet numérique

    France 185-187. Namps-au-Val, Plachy-Buyon, Conty [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833741
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 185-187. Namps-au-Val, Plachy-Buyon, Conty [textual record]
  8. 8
    Aucun objet numérique

    France 501-509. Berles-au-Bois Group cemeteries [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833848
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22090
    France 501-509. Berles-au-Bois Group cemeteries [textual record]
  9. 9
    Aucun objet numérique

    France 521. Cross Roads cemetery (Fontaine-au-Bois) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833855
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22090
    France 521. Cross Roads cemetery (Fontaine-au-Bois) [textual record]
  10. 10
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    France 268-269. La Targette (Au Rietz), Petit-Vimy [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833777
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 268-269. La Targette (Au Rietz), Petit-Vimy [textual record]
  11. 11
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    France 1474-1482. Vendegies-au-Bois group of cemeteries [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833965
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22092
    France 1474-1482. Vendegies-au-Bois group of cemeteries [textual record]
  12. 12
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    France 81. Villers Station, Villers-au-Bois [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833696
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22087
    France 81. Villers Station, Villers-au-Bois [textual record]
  13. 13
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    France 342-344. Sailly-au-Bois, Hedauville, Mailly-Maillet [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833804
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22089
    France 342-344. Sailly-au-Bois, Hedauville, Mailly-Maillet [textual record]
  14. 14
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    France 131-133. Mailly Wood, Courcelles-au-Bois (communal and extension) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833716
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22087
    France 131-133. Mailly Wood, Courcelles-au-Bois (communal and extension) [textual record]
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    Statement of approximate values of properties by the British Admiralty to the Department of Naval Service [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    158405
    Date :
    [ca. 1910-1922]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-120-4-E, RG2-D, Numéro de volume : 5711
    Statement of approximate values of properties by the British Admiralty to the Department of Naval Service [textual record]
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    Grand livre des numéros d'enregistrement 4 000 à 11 461 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4166330
    Date :
    1919-[1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-245-3-F, RG29, Numéro de volume : 3721
    ... au lieu de celle-ci. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur le titre anglais des pages du grand livre
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