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Date : 1921
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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 1 805 résultats filtrés
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  1. 1
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    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada puis aux États-Unis et le ministre français des Affaires étrangères. Mines

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112678
    Date :
    11 mai 1918 - 31 décembre 1921
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2334
    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada puis aux États-Unis et le ministre français des Affaires étrangères. Mines
  2. 2
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    Int. [Interior] - Ordnance land Pot au Beurre near Sorel Richelieu Co. [Company] sold to Edward a Tucker - Min. Int. [Minister of the Interior] 1921-10-21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399279
    Numéro de décret :
    1921-4068
    Date de réception :
    1921-10-26
    Date d'examen :
    1921-11-01
    Date d'approbation :
    1921-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  3. 3
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    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada et le ministre français des Affaires étrangères. Industrie. Travaux publics. Pièces et affaires diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112677
    Date :
    6 août 1918 - 25 janvier 1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2334
    ... au Canada: fol. 95; construction d'un pont à Vancouver: fol. 123, 124-126, 127. INDUSTRIE. Difficultés rencontrées par les manufacturiers de chaussures au 
  4. 4
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    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada puis en Angleterre et le ministre français des Affaires étrangères. Armée. Marine. Matériel de guerre

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112688
    Date :
    3 août 1918 - 21 décembre 1938
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2338
    ... au gouvernement français: fol. 55-56, 57, 58, 59. DÉCORATION. M. Ferdinand Foch, maréchal de France, invité à devenir colonel honoraire de l'unité du 22e 
  6. 6
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    N. S. [Naval Service] - Transfer Radiotelegraphic station from Tarte Pier - Montreal to Sault au Recollet at cost of $10 000 - Sir G. E. Foster for Actg. Min. N. S. [Acting Minister of Naval Service]  ... [Voir le titre complet] 1921-07-12

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397706
    Numéro de décret :
    1921-2497
    Date de réception :
    1921-07-15
    Date d'examen :
    1921-07-15
    Date d'approbation :
    1921-07-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada, aux États-Unis puis en Irlande et le ministre français des Affaires étrangères. Affaires commerciales: rapports et pièces diver ... [Voir le titre complet] ses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112653
    Date :
    1 septembre 1918 - 6 juin 1925
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2326
    ... au commerce extérieur, aux emprunts extérieurs et au change: fol. 1-5; bilan du commerce canadien pour l'année 1918: fol. 10-25; mission d'étude des 
  8. 8
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    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada, aux États-Unis puis en Angleterre et le ministre français des Affaires étrangères. Paiements de la France

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112676
    Date :
    30 septembre 1918 - 18 janvier 1932
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2334
    ... AU CANADA. Projet d'accord avec le Canada relatif à l'ouverture d'un crédit en échange d'achats effectués au Canada: fol. 57, 62, 63, 64, 65, 66, 70, 71 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada et le ministre français des Affaires étrangères. Finances. Pièces et affaires diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112669
    Date :
    27 juillet 1919 - 22 mai 1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2331
    ... au Canada: fol. 94, 95-98, 170-171, 195, 196; France et marché de l'argent au Canada: fol. 145, 146-147, 148-149. BANQUE. Création d'une société de crédits 
  10. 10
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    R. and C. [Railways and Canals] - Highway Agreement - New Brunswick, Cape Tormentine and Au lac Road - Min. R and C. [Minister of Railways and Canals] 1921-03-16

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396120
    Numéro de décret :
    1921-0915
    Date de réception :
    1921-03-17
    Date d'examen :
    1921-03-19
    Date d'approbation :
    1921-03-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1271, Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique

    R. and C. [Railways and Canals] - Highway Agreement - New Brunswick, Moncton and Au lac Road - Min. R and C. [Minister of Railways and Canals] 1921-03-16

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396125
    Numéro de décret :
    1921-0920
    Date de réception :
    1921-03-17
    Date d'examen :
    1921-03-19
    Date d'approbation :
    1921-03-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1271, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada puis en Angleterre et le ministre français des Affaires étrangères. Affaires diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112682
    Date :
    8 mai 1918 - 31 décembre 1925
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2335
    ... au professeur Guilbert, médecin à l'Hôtel-Dieu puis au professeur Calmette, directeur de l'Institut Pasteur: fol. 145, 146, 147, 148, 149, 150, 152, 153 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada puis aux États-Unis et le ministre français des Affaires étrangères. Relations et conventions commerciales. Tarifs douaniers

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112657
    Date :
    8 mai 1919 - 19 décembre 1924
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2328
    ... au Canada sans tenir compte de la dépréciation du change français par rapport au dollar canadien: fol. 6-7, 10-11; demande de l'imprimerie du gouvernement 
  15. 15
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    R. and C. [Railways and Canals] - Highways - Paymt. [Payment] $13 471.23 to Prov. of N. B. [Province of New Brunswick] on Highway between Moncton and Au Lac - Min. R. and C. [Minister of Railways an ... [Voir le titre complet] d Canals] 1921-06-18

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397401
    Numéro de décret :
    1921-2192
    Date de réception :
    1921-06-20
    Date d'examen :
    1921-06-28
    Date d'approbation :
    1921-06-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada, en Angleterre puis aux États-Unis et le ministre français des Affaires étrangères. Relations et conventions commerciales franco ... [Voir le titre complet] -canadiennes

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112659
    Date :
    10 septembre 1918 - 30 décembre 1922
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2328
    ... au Canada par un consortium anglais pour le compte d'industriels français: fol. 30, 31, 32-33, 34, 35, 36; statistiques comparatives des importations de 
  17. 17
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    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada et le ministre français des Affaires étrangères. Finances. Pièces et affaires diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112670
    Date :
    27 juillet 1919 - 22 mai 1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2331
    ... au Canada: fol. 175, 176-178; emprunt international éventuel du Canada à la Chine: fol. 205, 206-209; budget de la province de Québec: fol. 221-222 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada puis en Autriche et le ministre français des Affaires étrangères. Contentieux. Pièces et affaires diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112692
    Date :
    27 décembre 1919 - 19 septembre 1938
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2339
    ... au Canada: fol. 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21; réception d'un colis recommandé expédié par M. Jurgens du Canada: fol. 22, 23, 24, 25, 26,27, 28; Louis 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada et le ministre français des Affaires étrangères. Finances. Pièces et affaires diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112668
    Date :
    27 juillet 1919 - 22 mai 1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2331
    ... au Canada: fol. 12-16; emprunt de la Ville de Paris au Canada: fol. 26; emprunt international du Canada à la Chine: fol. 210, 211-214. IMPÔT. Dispositions 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada puis en Italie et le ministre français des Affaires étrangères. Douanes. Pièces et affaires diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112667
    Date :
    7 janvier 1920 - 12 juin 1939
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2331
    ... au Canada: fol. 6-13, 14-15, 46-47, 73-74, 75, 76, 77-81, 82, 87, 88, 90, 91, 139-140; incident au sujet d'une lettre écrite par le ministre des Douanes à 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada et le ministre français des Affaires étrangères. Affaires commerciales. Achats de la France (ravitaillement). Dossier général

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112664
    Date :
    8 septembre 1918 - 3 novembre 1930
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2330
    ... au Canada par le gouvernement soviétique: fol. 75-77; achat de farine canadienne par le gouvernement russe: fol. 72-74; répercussion au Canada de la hausse 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au bois d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162394
    Date :
    1919-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-651-8-F, RG10-D-12-b
    ... au bois d'oeuvre qui étaient conservés par l'administration centrale à ... au volume 9002. L'instrument de recherche 10-32 est une liste de boîtes 
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