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Trouvé dans : Archives
Date : 1921
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 1 274 résultats filtrés
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  2. 2
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    Int. [Interior] - Ordnance land Pot au Beurre near Sorel Richelieu Co. [Company] sold to Edward a Tucker - Min. Int. [Minister of the Interior] 1921-10-21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399279
    Numéro de décret :
    1921-4068
    Date de réception :
    1921-10-26
    Date d'examen :
    1921-11-01
    Date d'approbation :
    1921-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    N. S. [Naval Service] - Transfer Radiotelegraphic station from Tarte Pier - Montreal to Sault au Recollet at cost of $10 000 - Sir G. E. Foster for Actg. Min. N. S. [Acting Minister of Naval Service]  ... [Voir le titre complet] 1921-07-12

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397706
    Numéro de décret :
    1921-2497
    Date de réception :
    1921-07-15
    Date d'examen :
    1921-07-15
    Date d'approbation :
    1921-07-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au bois d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162394
    Date :
    1919-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-651-8-F, RG10-D-12-b
    ... au bois d'oeuvre qui étaient conservés par l'administration centrale à ... au volume 9002. L'instrument de recherche 10-32 est une liste de boîtes 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Chemins de fer Canadien du Nord au Québec [document textuel, dessin d'architecture, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190825
    Date :
    1879-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
    ... au Québec. Contrairement aux lignes du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario, presque tout le réseau du Québec a été construit avant que Mackenzie et 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Listes des personnes réadmises au Canada à Victoria aux termes des certificats C.I.9/9A et autres réadmissions et annulations [document textuel (microforme)] [1912-1953]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180180
    Date :
    Microfilmé en 1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-172-9-F, RG76-D-2-d-iii
    ... au Canada aux termes des certificats CI9 et CI9A valides et (b) des personnes nées au pays qui voyagent avec un certificat mais dont la réadmission a été 
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    Aucun objet numérique

    R. and C. [Railways and Canals] - Highway Agreement - New Brunswick, Cape Tormentine and Au lac Road - Min. R and C. [Minister of Railways and Canals] 1921-03-16

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396120
    Numéro de décret :
    1921-0915
    Date de réception :
    1921-03-17
    Date d'examen :
    1921-03-19
    Date d'approbation :
    1921-03-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1271, Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique

    R. and C. [Railways and Canals] - Highway Agreement - New Brunswick, Moncton and Au lac Road - Min. R and C. [Minister of Railways and Canals] 1921-03-16

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396125
    Numéro de décret :
    1921-0920
    Date de réception :
    1921-03-17
    Date d'examen :
    1921-03-19
    Date d'approbation :
    1921-03-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1271, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission chargée d'enquêter et de faire rapport sur la fabrication, la vente, le prix et l'approvisionnement de papier journal fabriqué au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    596
    Date :
    1916-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1133-0-6-F, RG33-53
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport provisoire de la commission, daté du 18 janvier 1918, a été déposé à la Chambre des communes le 20 mars 1918 comme 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    R. and C. [Railways and Canals] - Highways - Paymt. [Payment] $13 471.23 to Prov. of N. B. [Province of New Brunswick] on Highway between Moncton and Au Lac - Min. R. and C. [Minister of Railways an ... [Voir le titre complet] d Canals] 1921-06-18

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397401
    Numéro de décret :
    1921-2192
    Date de réception :
    1921-06-20
    Date d'examen :
    1921-06-28
    Date d'approbation :
    1921-06-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les chemins de fer et les transports au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    579
    Date :
    1917, 1923-1924, 1929-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1095-0-0-F, RG33-16
    ... au Canada [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 13 septembre 1932, a été déposé à la Chambre des communes le 11 octobre 1932 comme 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Chemins de fer acquis par le gouvernement au Nouveau-Brunswick [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191106
    Date :
    1892-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1004-2-F, RG30-IV-C
    ... au Nouveau-Brunswick. En plus de l'European and North American Railway (RG30-IV-A-2), qui était la propriété du gouvernement du Nouveau-Brunswick, des 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Énoncé des valeurs approximatives des biens par l'Amirauté britannique présenté au ministère du Service naval [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    163530
    Date :
    [ca. 1910-1922]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-120-4-F, RG2-D, Numéro de volume : 5711
    ... au ministère du Service naval. Le ministère du Service naval fut fondé le 4 mai 1910 et a été intégré au nouveau ministère de la Défense nationale le 24 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Listes des terres de paroisses, de lotissements urbains et d'établissements au Manitoba [document textuel (microforme)] [1887-1930]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164361
    Date :
    1887-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-108-1-F, RG15-D-III-24
    ... au Manitoba couvrant la période de 1887 à 1930. Ces documents se trouvent dans les registres de carte à fenêtre suivants : les listes de A à H des paroisses 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191057
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-989-1-F, RG30-I-B
    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par biens du Grand Tronc 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Intercolonial Railway - Lease of land to Brown Corporation at Lac au Saumon, Quebec - Maps

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1292442
    Date :
    1917-1924
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 596, Numéro de dossier : 19009
    Intercolonial Railway - Lease of land to Brown Corporation at Lac au Saumon, Quebec - Maps. Intercolonial Railway (Canada) Lac au Saumon, Quebec Brown 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Intercolonial Railway - Overhead Crossing at Lac au Saumon, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1296450
    Date :
    1908-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 425, Numéro de dossier : 10782
    Intercolonial Railway - Overhead Crossing at Lac au Saumon, Quebec. Intercolonial Railway-Crossings Lac au Saumon, Quebec
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Intercolonial Railway - Lease of land to Price Bros. at Lac au Saumon, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1291566
    Date :
    1914-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 541, Numéro de dossier : 17115
    Intercolonial Railway - Lease of land to Price Bros. at Lac au Saumon, Quebec. Price Bros Intercolonial Railway-Land Lac au Saumon, Quebec
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au canal Saint-Pierre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137844
    Date :
    1885-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-207-3-F, RG43-C-IV
    ... Au moment de sa création, le ministère des Chemins de fer et Canaux devait également assumer la responsabilité du réseau de canaux. La Direction des canaux 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Modification au Code Criminel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164298
    Date :
    1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-81-7-F, RG15-D-III-7
    Modification au Code Criminel [document textuel]. La sous-série est composée d'une modification au Code Criminel de 1921 relative à la localisation des 
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    Aucun objet numérique

    Intercolonial Railway - Government Land on Lake side of Lot 32 at Lac au Saumon, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1296294
    Date :
    1908-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-A-I-2, Numéro de volume : 411, Numéro de dossier : 9788
    Intercolonial Railway - Government Land on Lake side of Lot 32 at Lac au Saumon, Quebec. Intercolonial Railway-Land Lac au Saumon, Quebec
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