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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/08-1922/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13710, Numéro de dossier : 107
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/02-1932/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13798, Numéro de dossier : 16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4036
- Date de réception :
- 1921-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/11-1949/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13981, Numéro de dossier : 20981 MJ, Partie de dossier : 1=11/21-05/42;2=10/42-11/49
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1891
- Date de réception :
- 1921-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1278, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0174
- Date de réception :
- 1921-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1267, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 446
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/08-1931/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14015, Partie de dossier : 1=1910/08-1924/10;2=1925/01-1931/05
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/06-1931/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13766, Numéro de dossier : 200020/200021
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/09-1945/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13936, Numéro de dossier : 20787 LO, Partie de dossier : 1=1920/09-1937/01;2=1937/01-1945/03
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0026
- Date de réception :
- 1921-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/03-1937/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13992, Numéro de dossier : 6310 MH, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/06-1925/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13725, Numéro de dossier : 33
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0810
- Date de réception :
- 1921-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1270, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1911-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22494-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 72048
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4563
- Date de réception :
- 1921-12-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
- Date :
- 1865-2003
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16050-0-2-F
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3647
- Date de réception :
- 1921-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1872-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8053-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 6541
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/01-1928/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1865, Numéro de dossier : 144583
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0785
- Date de réception :
- 1921-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1270, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-5226-0-E, Numéro de volume : 2881, Numéro de dossier : 4171, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1239
- Date de réception :
- 1921-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1273, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7438, Numéro de dossier : 16035-3
- Date de modification :