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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3632
- Date de réception :
- 1921-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2678
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2873
- Date de réception :
- 1921-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG39, Numéro de volume : 77, Numéro de dossier : 42828
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 120360
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3477
- Date de réception :
- 1921-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1285, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7338, Numéro de dossier : 16002-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 444210
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 333681
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1810
- Date de réception :
- 1921-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1890-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-433-9-F, RG10-C-VI
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4464
- Date de réception :
- 1921-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1293, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2, Numéro de volume : 410, Numéro de dossier : 855-F-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0487
- Date de réception :
- 1921-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1268, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/05-1921/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13420, Numéro de dossier : 10001-N
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Canadian National Pictorial
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 110495
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2013
- Date de réception :
- 1921-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1278, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/04-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2654
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Seeing Canada
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 99351
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0756
- Date de réception :
- 1921-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1270, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 513, Numéro de dossier : 5868-1981-002-000, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 413604
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2662
- Date de réception :
- 1921-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1281, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1911/11/02-1967/08/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : CH-1-08335
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2673
- Date de réception :
- 1921-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1281, Code d'accès 90
- Date de modification :