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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1437
- Date de réception :
- 1921-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6673, Numéro de bobine de microfilm : C-8056, Numéro de dossier : 110B-7-8
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Dreams of a Rarebit Fiend
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 15798
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2833
- Date de réception :
- 1921-08-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 578, Numéro de dossier : 1955-1992-003-001, Partie de dossier : [1.1];[1.2]
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 328056
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1511
- Date de réception :
- 1921-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1275, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1920-1964]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-c, Numéro de volume : 19119, Numéro de dossier : 1961-75/114, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- fermé
- Numéro d'article (ISN) :
- 424044
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4703
- Date de réception :
- 1921-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 530, Numéro de dossier : 16626, Partie de dossier : A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4200
- Date de réception :
- 1921-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 335157
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0133
- Date de réception :
- 1921-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/03-1965/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2823, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4120
- Date de réception :
- 1921-11-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/02-1960/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-4, Numéro de volume : 2908, Numéro de dossier : 211-16, Partie de dossier : [1.1=1914/02-1917/05];[1.2=1917/06-1924/12];[2.1=1924/12-1944/02];[2.2=1944/02-1946/03];[2-FP.1=1960/03];[2-FP.2=1941/11]
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 99688
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2030
- Date de réception :
- 1921-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1278, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7427, Numéro de dossier : 16032-630
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 377650
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0140
- Date de réception :
- 1921-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19-]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E113, Numéro de volume : 109
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1110
- Date de réception :
- 1921-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
- Date de modification :