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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : F/410/Muskoka Lakes/1921/1, Numéro de boîte : 2000532830
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 543, Numéro de dossier : 8006-1987-024-003, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3803
- Date de réception :
- 1921-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1900-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PC-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4256
- Date de réception :
- 1921-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1291, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2738
- Date de réception :
- 1921-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1908-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 2013, Numéro de dossier : R1100/100-1/2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2636, Numéro de dossier : 479/37-2-8-49
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/02-1933/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 794
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0394
- Date de réception :
- 1921-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1268, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27887-7-E, Numéro de volume : 16493
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3387
- Date de réception :
- 1921-09-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 245, Numéro de dossier : HQ-2-9-42, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1621
- Date de réception :
- 1921-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912/08-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1698
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1854-1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-3508-4-E, Numéro de volume : 75, Numéro de dossier : GTR 6178
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3976
- Date de réception :
- 1921-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1103, Numéro de bobine de microfilm : T-14665, Numéro de dossier : 2808412
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0016
- Date de réception :
- 1921-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1265, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-10937-3-E, Numéro de volume : 1265, Numéro de dossier : 13357, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2182
- Date de réception :
- 1921-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/05-1926/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13659, Numéro de dossier : 104-1/2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2870
- Date de réception :
- 1921-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/04-1924/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1253
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1915-1954]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-6663-3-F, RG24
- Date de modification :