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Date :
1921
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1476, Numéro de dossier : cc 19, Partie de dossier : 2.1--2.2;3.1--3.2;4.1--4.2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1475, Numéro de dossier : cc 19, Partie de dossier : 1.1--1.3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3282
- Date de réception :
- 1921-09-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 397, Numéro de bobine de microfilm : C-10289, Numéro de dossier : 563751
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1103
- Date de réception :
- 1921-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2577
- Date de réception :
- 1921-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1281, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-C-2-d, Numéro de volume : 377, Numéro de dossier : SPA/28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20, Numéro de volume : 14, Numéro de dossier : 12959-A, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 5733, Numéro de dossier : 8-F(s), Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-C-2-d, Numéro de volume : 376, Numéro de dossier : SPA/7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1966
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-B, Numéro de volume : 828, Numéro de dossier : 552-1-623, Partie de dossier : 1=1920-1957;2=1958-1960;3=1961-1966
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1349, Numéro de dossier : 1923-437C-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1318, Numéro de dossier : 1922-316
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1301, Numéro de dossier : 1921-1195
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1302, Numéro de dossier : 1921-1266
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1244, Numéro de dossier : 1919-615
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15331
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 447, Numéro de dossier : 12528
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1300, Numéro de dossier : 1921-1075
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20, Numéro de volume : 67, Numéro de dossier : 20239-A, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 187, Numéro de dossier : 10212
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2018, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1972
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-V46
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1836, 1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- R17787-0-1-E, MG55/24-No43
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8205-0-5-E
- Date de modification :