Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Date : 1921
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 79 661 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396196
    Numéro de décret :
    1921-0990
    Date de réception :
    1921-03-22
    Date d'examen :
    1921-03-23
    Date d'approbation :
    1921-03-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    848970
    Date :
    1903-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
    Banff National Park - Lease of Lot
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397791
    Numéro de décret :
    1921-2582
    Date de réception :
    1921-07-19
    Date d'examen :
    1921-07-21
    Date d'approbation :
    1921-07-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2046559
    Date :
    1912-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 10301, Numéro de bobine de microfilm : T-7577, Numéro de dossier : 493/8-9-5-49, Partie de dossier : 1
    SAULT STE MARIE AGENCY - CORRESPONDENCE REGARDING ROADS ON THE GROS CAP RESERVE NO. 49 FOR THE MICHIPICOTEN BAND. SAULT STE MARIE-ROADS ROADS-SAULT STE 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399870
    Numéro de décret :
    1921-4657
    Date de réception :
    1921-12-20
    Date d'examen :
    1921-12-20
    Date d'approbation :
    1921-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1293, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    713043
    Date :
    1911/02-1924/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2613
    Nepean Realty, Limited. Title is supplied from contents of file
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396962
    Numéro de décret :
    1921-1754
    Date de réception :
    1921-05-27
    Date d'examen :
    1921-05-27
    Date d'approbation :
    1921-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    696670
    Date :
    1919/04-1926/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1829
    Quincaillerie LaSalle, Limitée. Title is supplied from contents of file
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395246
    Numéro de décret :
    1921-0041
    Date de réception :
    1921-01-06
    Date d'examen :
    1921-01-11
    Date d'approbation :
    1921-01-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2009652
    Date :
    1921/05-1923/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-B-11, Numéro de volume : 7
    236th Battalion - After Orders
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399279
    Numéro de décret :
    1921-4068
    Date de réception :
    1921-10-26
    Date d'examen :
    1921-11-01
    Date d'approbation :
    1921-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4283654
    Date :
    [1914-1939]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 23845, Numéro de dossier : 2038-1, Partie de dossier : 1
    Arnott, John Wilson - Lt-Col
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395962
    Numéro de décret :
    1921-0757
    Date de réception :
    1921-03-09
    Date d'examen :
    1921-04-05
    Date d'approbation :
    1921-04-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4945742
    Date :
    1906-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42319, Numéro de dossier : 2982-1
    Leonard, Reoben Wells - Lt-Col. File was in 1948 flood of the Hunter Building. LAC treated it for mould contamination in 2017
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396643
    Numéro de décret :
    1921-1435
    Date de réception :
    1921-04-26
    Date d'examen :
    1921-04-26
    Date d'approbation :
    1921-04-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1286424
    Date :
    1912-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1447, Numéro de dossier : 10321, Partie de dossier : 1=1914-1916
    Canals, General - Staff - returns to House. Staff-Canals, General
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    398805
    Numéro de décret :
    1921-3595
    Date de réception :
    1921-09-21
    Date d'examen :
    1921-09-21
    Date d'approbation :
    1921-09-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833783
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 279. Guards cemetery, Windy Corner (Cuinchy) [textual record]
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396827
    Numéro de décret :
    1921-1619
    Date de réception :
    1921-05-12
    Date d'examen :
    1921-05-18
    Date d'approbation :
    1921-05-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4511872
    Date :
    [1912-1963]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-5-b, Numéro de volume : 668, Numéro de dossier : Est-3AB
    Prague - Temporary Positions
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399770
    Numéro de décret :
    1921-4557
    Date de réception :
    1921-12-02
    Date d'examen :
    1921-12-28
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1572830
    Date :
    1910/10-1926/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, Numéro de volume : 13962, Partie de dossier : 1=1910/10-1919/03;2=1919/03-1926/08
    [General Deals - Western Canada Grain Lands Unit Company Limited]. General Deals Western Canada Grain Lands Unit Company Limited
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399907
    Numéro de décret :
    1921-4694
    Date de réception :
    1921-12-28
    Date d'examen :
    1921-12-28
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918705
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2022, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 23
    Jules Le Brun. Chs Jos. Larbonne, Julian Larbonne [see page(s) 44, 48, 50, 70, 152] [textual record]. These files were created or received and maintained by 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    398341
    Numéro de décret :
    1921-3132
    Date de réception :
    1921-08-25
    Date d'examen :
    1921-08-29
    Date d'approbation :
    1921-08-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Date de modification :