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Date :
1921
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [between 1900-1970]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PC-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4703
- Date de réception :
- 1921-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1900-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PC-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4711
- Date de réception :
- 1921-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2021, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3786
- Date de réception :
- 1921-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1900-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PC-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [between 1900-1970]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PC-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 décembre 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB10, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900-1999
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PC-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1900-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PC-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : F/340/Aylmer/1921, Numéro de boîte : 2000531171
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 22, 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 44, Numéro de bobine de microfilm : C-3430
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1686] [1931]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : F/205/[1686], Numéro de boîte : 2000530088
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1686 [1931]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/205/[1686](1931), Numéro de boîte : 2000207034
- Date de modification :