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Date : 1921
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  2. 2
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    Int. [Interior] - Ordnance land Pot au Beurre near Sorel Richelieu Co. [Company] sold to Edward a Tucker - Min. Int. [Minister of the Interior] 1921-10-21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399279
    Numéro de décret :
    1921-4068
    Date de réception :
    1921-10-26
    Date d'examen :
    1921-11-01
    Date d'approbation :
    1921-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  3. 3
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    Le premier débarcadère de rivière au quai Queen's, Bytown

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2895728
    Date :
    1920-1923
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000817578
    ... au 31 décembre 2017. Inscrit. Signé. Daté. Inscription: au crayon, recto, cg, sur l'édifice : QUEEN'S WHARF; bd : NORWELL. [souligné en partie]; au 
  4. 4
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    [Carte du lac des Deux Montagnes et des limites contestées des seigneuries d'Argenteuil et des Deux Montagnes. Certificat d'arpentage] signé J.B. Angers. Pour copie fait a Quebec ce 22 octobre 1731, C ... [Voir le titre complet] haussegros de Lery. Collationné sur l'original déposé au secrétariat de l'intendance a Quebec 22.8re 1731. Hocquart. Dépot des Fortifications des colonies, Carton VIII, Pièce no. 489. Dessinateur: Maurice Verge. Collationné par H. Beau 4 fév 1922. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4141767
    Date :
    1722 (1731) (1922)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/310/(lac des) Deux Montagnes/1722(1731), Numéro de boîte : 2001421789
    ... au verso de la carte: "Canada 1722. Carte d'une partie de la rivière des Outaouais pour servir au procès d'entre M. Dailebout et le Séminaire de St. Sulpice 
  6. 6
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    N. S. [Naval Service] - Transfer Radiotelegraphic station from Tarte Pier - Montreal to Sault au Recollet at cost of $10 000 - Sir G. E. Foster for Actg. Min. N. S. [Acting Minister of Naval Service]  ... [Voir le titre complet] 1921-07-12

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397706
    Numéro de décret :
    1921-2497
    Date de réception :
    1921-07-15
    Date d'examen :
    1921-07-15
    Date d'approbation :
    1921-07-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
  7. 7
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    Énoncé des valeurs approximatives des biens par l'Amirauté britannique présenté au ministère du Service naval [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    163530
    Date :
    [ca. 1910-1922]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-120-4-F, RG2-D, Numéro de volume : 5711
    ... au ministère du Service naval. Le ministère du Service naval fut fondé le 4 mai 1910 et a été intégré au nouveau ministère de la Défense nationale le 24 
  8. 8
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    Carte de la Baye St. Paul. Scituée a 18 lieues au dessous de Quebec a la cote du nord du fleuve St. Laurent. [document cartographique] Fait a quebec le 28 bre. 1739. Chaussegros de Lery.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170599
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/340/Baie-Saint-Paul/1739(ca.1900), Numéro de boîte : 2000211842
    ... au Québec. Copié par Simone Routier aux Archives nationales, à Paris, le 20 oct. 1931 (Colonies C11a, vol. 126, 3). Collationné par E. de Cathelineau le 21 
  9. 9
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    [Parcs au Québec] Québec Ministère du Loisir, de la Chasse, et de la Pêche. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4143716
    Date :
    19--
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : F/318/19--/2, F/318/19--/3, F/318/19--/1, Numéro de boîte : 2000530932, 2000530934, 2000530935, 2000530951, 2000530953, 2000530954, 2000530959, 2000210910--2000210911, 2000530940, 2000210917, 2000530936
    [Parcs au Québec] Québec Ministère du Loisir, de la Chasse, et de la Pêche. [cartographic material]. le 28 février 84 Québec, Min. du Loisir, 
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    R. and C. [Railways and Canals] - Highway Agreement - New Brunswick, Cape Tormentine and Au lac Road - Min. R and C. [Minister of Railways and Canals] 1921-03-16

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396120
    Numéro de décret :
    1921-0915
    Date de réception :
    1921-03-17
    Date d'examen :
    1921-03-19
    Date d'approbation :
    1921-03-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1271, Code d'accès 90
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    France 1183-1187. Boisleux-au-Mont, Sunken Road, London Cemetery (Neuville-Vitasse), Henin, Summit Trench (Croisilles) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833946
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22092
    France 1183-1187. Boisleux-au-Mont, Sunken Road, London Cemetery (Neuville-Vitasse), Henin, Summit Trench (Croisilles) [textual record]
  12. 12
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    R. and C. [Railways and Canals] - Highway Agreement - New Brunswick, Moncton and Au lac Road - Min. R and C. [Minister of Railways and Canals] 1921-03-16

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396125
    Numéro de décret :
    1921-0920
    Date de réception :
    1921-03-17
    Date d'examen :
    1921-03-19
    Date d'approbation :
    1921-03-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1271, Code d'accès 90
  13. 13
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    France 185-187. Namps-au-Val, Plachy-Buyon, Conty [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833741
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 185-187. Namps-au-Val, Plachy-Buyon, Conty [textual record]
  14. 14
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    R. and C. [Railways and Canals] - Highways - Paymt. [Payment] $13 471.23 to Prov. of N. B. [Province of New Brunswick] on Highway between Moncton and Au Lac - Min. R. and C. [Minister of Railways an ... [Voir le titre complet] d Canals] 1921-06-18

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397401
    Numéro de décret :
    1921-2192
    Date de réception :
    1921-06-20
    Date d'examen :
    1921-06-28
    Date d'approbation :
    1921-06-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
  15. 15
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    France 501-509. Berles-au-Bois Group cemeteries [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833848
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22090
    France 501-509. Berles-au-Bois Group cemeteries [textual record]
  16. 16
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    France 521. Cross Roads cemetery (Fontaine-au-Bois) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833855
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22090
    France 521. Cross Roads cemetery (Fontaine-au-Bois) [textual record]
  17. 17
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    France 268-269. La Targette (Au Rietz), Petit-Vimy [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833777
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 268-269. La Targette (Au Rietz), Petit-Vimy [textual record]
  18. 18
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    France 1474-1482. Vendegies-au-Bois group of cemeteries [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833965
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22092
    France 1474-1482. Vendegies-au-Bois group of cemeteries [textual record]
  19. 19
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    France 81. Villers Station, Villers-au-Bois [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833696
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22087
    France 81. Villers Station, Villers-au-Bois [textual record]
  20. 20
    Aucun objet numérique

    France 342-344. Sailly-au-Bois, Hedauville, Mailly-Maillet [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833804
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22089
    France 342-344. Sailly-au-Bois, Hedauville, Mailly-Maillet [textual record]
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Réserves, Village historique, Fort, jardins, pêche sportive au Québec] Québec: Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4144090
    Date :
    19--
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : F/300s/E63/19-- (et -2 de plus)
    [Réserves, Village historique, Fort, jardins, pêche sportive au Québec] Québec: Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche [cartographic material]. le 
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    France 131-133. Mailly Wood, Courcelles-au-Bois (communal and extension) [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833716
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22087
    France 131-133. Mailly Wood, Courcelles-au-Bois (communal and extension) [textual record]
  24. 24
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    Vieilles maisons, marché By, Ottawa

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2896173
    Date :
    1920-1927
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000815717
    ... au pastel au verso de cette oeuvre Graham Norwell a reçu la majeure partie de sa formation à Ottawa. Il s'est ensuite établi à Londres, en Angleterre, où 
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    Aucun objet numérique

    Camp britannique à Ypres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    5114407
    Date :
    1921
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : OP-0330
    ... au recto, au bas, à la gauche: Mary Riter Hamilton / 1921; à la plume et encre noire sur l'étiquette, au verso, en haut, au centre: British Camp, Ypres 
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