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Date :
1921
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0990
- Date de réception :
- 1921-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 03, 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 41, Numéro de bobine de microfilm : C-3429
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2582
- Date de réception :
- 1921-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 16, 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 274, Numéro de bobine de microfilm : C-4433
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4657
- Date de réception :
- 1921-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1293, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 07, 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 23, Numéro de bobine de microfilm : C-3223
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1754
- Date de réception :
- 1921-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 25, 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 280, Numéro de bobine de microfilm : C-4436
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0041
- Date de réception :
- 1921-01-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 26, 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-3219
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4068
- Date de réception :
- 1921-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0757
- Date de réception :
- 1921-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 10, 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 266/2, Numéro de bobine de microfilm : C-4429
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1435
- Date de réception :
- 1921-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 07, 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : C-3220
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3595
- Date de réception :
- 1921-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 08, 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : C-3221
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1619
- Date de réception :
- 1921-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
Jules Le Brun. Chs Jos. Larbonne, Julian Larbonne [see page(s) 44, 48, 50, 70, 152] [textual record]
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2022, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4557
- Date de réception :
- 1921-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 16, 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 47, Numéro de bobine de microfilm : C-3431
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4694
- Date de réception :
- 1921-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 09, 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 23, Numéro de bobine de microfilm : C-3223
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3132
- Date de réception :
- 1921-08-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90