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Trouvé dans : Archives
Date : 1921
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 6 652 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396196
    Numéro de décret :
    1921-0990
    Date de réception :
    1921-03-22
    Date d'examen :
    1921-03-23
    Date d'approbation :
    1921-03-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834108
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22096
    Belgium 79-82. Lindenhoek Chalet (Kemmel), Dickebusch, Reninghelst (churchyard and extension) [textual record]
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397791
    Numéro de décret :
    1921-2582
    Date de réception :
    1921-07-19
    Date d'examen :
    1921-07-21
    Date d'approbation :
    1921-07-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833922
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22091
    France 842-854. Beaurevoir group of cemeteries [textual record]
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399870
    Numéro de décret :
    1921-4657
    Date de réception :
    1921-12-20
    Date d'examen :
    1921-12-20
    Date d'approbation :
    1921-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1293, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834205
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22098
    South Africa 40-82. Transvaal, Orange Free State [textual record]
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396962
    Numéro de décret :
    1921-1754
    Date de réception :
    1921-05-27
    Date d'examen :
    1921-05-27
    Date d'approbation :
    1921-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833841
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22090
    France 450-452. Athies (communal with extension), Point-du-Jour [textual record]
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395246
    Numéro de décret :
    1921-0041
    Date de réception :
    1921-01-06
    Date d'examen :
    1921-01-11
    Date d'approbation :
    1921-01-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833739
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 180-183. Ebblinghem, Noordpeene, Staple, Wallon-Cappel [textual record]
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399279
    Numéro de décret :
    1921-4068
    Date de réception :
    1921-10-26
    Date d'examen :
    1921-11-01
    Date d'approbation :
    1921-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834183
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22097
    Gallipoli 6. Twelve Tree Copse (Helles) [textual record]
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395962
    Numéro de décret :
    1921-0757
    Date de réception :
    1921-03-09
    Date d'examen :
    1921-04-05
    Date d'approbation :
    1921-04-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833927
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22091
    France 910-920. Marcoing group of cemeteries [textual record]
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396643
    Numéro de décret :
    1921-1435
    Date de réception :
    1921-04-26
    Date d'examen :
    1921-04-26
    Date d'approbation :
    1921-04-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833783
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 279. Guards cemetery, Windy Corner (Cuinchy) [textual record]
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    398805
    Numéro de décret :
    1921-3595
    Date de réception :
    1921-09-21
    Date d'examen :
    1921-09-21
    Date d'approbation :
    1921-09-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833985
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22093
    Hampshire 4-6. Gosport, Haslar Royal Naval, Alverstoke [textual record]
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396827
    Numéro de décret :
    1921-1619
    Date de réception :
    1921-05-12
    Date d'examen :
    1921-05-18
    Date d'approbation :
    1921-05-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3834221
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22098
    Palestine 9-14. Ramlek, Haifa, Tel Aviv, Richon-le-Zion [textual record]
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399770
    Numéro de décret :
    1921-4557
    Date de réception :
    1921-12-02
    Date d'examen :
    1921-12-28
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833744
    Date :
    [1920-1929]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22088
    France 193. Outtersteene [textual record]
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399907
    Numéro de décret :
    1921-4694
    Date de réception :
    1921-12-28
    Date d'examen :
    1921-12-28
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3918705
    Date :
    [1909-1933]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2022, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 23
    Jules Le Brun. Chs Jos. Larbonne, Julian Larbonne [see page(s) 44, 48, 50, 70, 152] [textual record]. These files were created or received and maintained by 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    398341
    Numéro de décret :
    1921-3132
    Date de réception :
    1921-08-25
    Date d'examen :
    1921-08-29
    Date d'approbation :
    1921-08-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90
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