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Date : 1921
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    160098
    Date :
    1920-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, R192, 1999-01219-4
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5029682
    Date :
    1905-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2008-0805 QFRC, 2017-00418-9
    ... au port. Il inclut les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms et leurs dates d'immatriculation. Aussi inclus dans cette acquisition est le livre 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5029678
    Date :
    1906-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2008-0805 QFRC, 2017-00416-2
    ... au port. Il inclut les numéros d'immatriculation des navires, leurs noms et leurs dates d'immatriculation. Aussi inclus dans cette acquisition est le livre 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087130
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2018-00321-6
    ... au Québec; les réunions avec l'Association des ports et havres Canadiens (CPHA-AAPC); les données sur le trafic dans les ports publics; les relations avec 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    197662
    Date :
    1918-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 99-0607 WFRC, 2001-01059-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. L'instrument de recherche 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    198474
    Date :
    1913-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 00-0213 WFRC, 2001-00968-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. The finding aid is 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    198486
    Date :
    1880-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 88-089 WFRC, 2001-00965-8
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. The finding aid's file 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    197703
    Date :
    1920-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 84-090 WFRC, 2001-01062-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. The finding aid is 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    198522
    Date :
    1895-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 81-043 WFRC, 2001-01040-0
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. L'instrument de recherche 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    196783
    Date :
    1894-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, 93-1212 WFRC, 2001-00951-8
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. The finding aid is 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    197550
    Date :
    1886-1991 (predominantly 1980-1991)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 91-192 WFRC, 2001-01042-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. L'instrument de recherche 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    197545
    Date :
    1832-1995 (predominantly 1980-1995)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 98-0613 WFRC, 2001-01043-5
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. L'instrument de recherche 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    197515
    Date :
    1887-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, 79-063 WFRC, 2001-00918-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. The finding aid's file 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    198520
    Date :
    1894-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-3, 00-1214 WFRC, 2001-01039-7
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible. L'instrument de recherche 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47633
    Date :
    1920-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132-3, 1994-95/791 GAD, 122-000791-9
    ... au Canada, de façon à susciter, dans tout le Canada, un intérêt à leur égard et à en propager la connaissance. (Loi sur les musées nationaux, 1968). Les MNC 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    41828
    Date :
    1850-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, 1981-82/004 GAD
    ... au sein du fonds du Ministère du travail (RG 27), série L-4-i, volumes 3395-3401. Les boîtes 3 et 4 contiennent le procès-verbal de la commission d 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211422
    Date :
    1900-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2004-00512-2
    ... au 1 du Portage, Gatineau, et identifiées par l'archiviste comme ayant une valeur archivistique. Nous n'avons pu localiser la documentation ayant permis à l 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46831
    Date :
    1920-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG146-A, 1993-94/534 GAD, 121-000533-6
    ... au versement 1993-94/511. On retrouve 443 copies de consultation et 443 copies maîtresses. Les dossiers sur microfiches sont inclus dans l'instrument de 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    213321
    Date :
    1921-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2004-01521-7
    ... au Canada; droits d'auteur par artiste ou institution. Cet instrument de recherche est une liste non vérifiée indiquant le numéro de dossier, les titres 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    156872
    Date :
    1919-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 1999-00161-3
    ... au Canada. Les dossiers de cette acquistion proviennent du registre central des dossiers. L'instrument de recherche consiste le numéro de boîte, le numéro 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47541
    Date :
    1902-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG46, 1994-95/757 GAD, 122-000757-9
    ... au transport en général pour les années 1935 à 1986. L'instrument de recherche comprend les arrêtés et décisions comprenant les numéros de boîtes, le titre 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    46111
    Date :
    1862-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30-I-A-6-j, RG30-I-A-4-f, RG30-V-A-4-f, RG30-V-A-5-a, RG30-V-A-9-b, 1992-93/215 GAD, 120-000214-8 (et 5 de plus)
    ... au cours des années 1940, 50 et 1960. On retrouve également des documents opérationnels de l'administration centrale (vice-président et secrétaire) 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46395
    Date :
    1918-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 1993-94/158 GAD, 121-000158-6
    ... au sujet de modifications de programmes ainsi que la responsabilité exclusive ou partagée de l'administration des programmes. Cette division assure ainsi le 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211432
    Date :
    1906-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG100, 2004-00516-5
    ... au 1 du Portage, Gatineau, et identifiées par Greg Eamon comme ayant une valeur archivistique. Nous n'avons pu localiser la documentation ayant permis à l 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748934
    Date :
    1899-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2000-0805 QFRC, 2014-02176-7
    ... au sujets suivants : Enquête nationale oiseaux migrateurs, Refuges d'oiseaux (1899-1973 et 1926-1973). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit 
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